« Prisonniers de la communauté internationale » : Analyse comparative des accords d’exécution des peines conclus par le Tribunal Pénal International pour l’Ex-Yougoslavie

... En Angleterre, le détenu devra faire état de son cas devant une commission (Parole Board) qui autorisera ou ...  Cambridge : Cambridge University Press, 2013.   Sites internet Comité européen pour la prévention de la ...

Fenêtres : rester ouverts sur le monde.

Soumis le 30/11/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Culture et confinement
... pas le droit de travailler, cela n’est plus le cas en France en 2020. Les femmes travaillent, mais ce ...

Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris

Soumis le 04/11/2022 par Dauphine De solages dans MCEI / Architectures
... et détruit au début du XVIIIe siècle, comme cela fut le cas dans nombres d’autres sanctuaires à cette époque. ...

Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique

Soumis le 20/11/2021 par Fanny Briere dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... les bâtiments devaient être unifiés comme c’est le cas sur la place. En réalité, seuls les deux bâtiments ...

Approche comparative de la parodie en droit des marques à travers l'arrêt Louis Vuitton Malletier v. Haute Diggity Dog LLC

... L’affaire Debbie Does Dallas [9]par exemple est un des cas les plus cités. En l’espèce, un film pornographique ...

Les filles du docteur March par Greta Gerwig, une nouvelle adaptation du classique de Louisa May Alcott

... à mon sens dessert l'oeuvre. C'était déjà un peu le cas dans le roman d'Alcott, mais retravailler cela aurait ...

Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining

... retour à L’Overlook, l’intégration de  scènes d’archives mises en parallèle  et la reproduction de scènes ...

Les réformes constitutionnelles mexicaines en matière d’amparo et des droits de l’Homme publiées le 6 et 10 juin 2011: analyse comparée avec la révision constitutionnelle française du 23 juillet 2008 portant création de la QPC par Louis MAILLARD.

Soumis le 11/06/2012 par Louis Maillard dans MBDE / Contentieux international public
... de l’Homme  » […]). Ces réformes font suite au cas Radilla Pacheco c/ Mexique du 23 novembre 2009 rendu par ... pourrait poser un problème d’interprétation dans le cas où une loi serait déclarée en adéquation avec la ... constitutionnalité », Pouvoirs, 2011/2 n°137, p. 19-31. Sites internet  : Conseil Constitutionnel français : ...

COMPANIES ACT, 2013 : INTRODUCTION D’UNE RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTRE- PRISES OBLIGATOIRE EN INDE

Soumis le 16/11/2015 par Charles Walleit dans MBDE / Droit du travail
... le rapport sera soumis au conseil d’administration. En cas de manquement à l’obligation de RSE prévu à ...