Articles 802 & 803, 804, 805, 806, 807 Federal Rules of Evidence - par Céline BRASSART
Olivier Leclerc L’article 802 des Federal Rules of Evidence (FRE) pose le ... la cour et par conséquent jugées non fiables. Cependant, les articles 804 à 807 posent un nombre important ... de telles circonstances, le déclarant n’a pu mentir (article 804 (b) 2 FRE). En outre, l’article 807 ajoute une ...L'arbitrage et la convention de Bruxelles, par Guillaume Fabre
... L'arrêt Marc Rich de la CJCE traite de la portée de l'article 1, al. 2, point 4, de la Convention de Bruxelles de ... du domaine de la convention. Pour la Cour de Justice, l’article 293 CE impose une interprétation restrictive du ... de ce que la convention de New York à laquelle tous les Etats Membres sont parties unifie déjà les règles pour ...ITALIE - Réforme de la constitution: loi constitutionnelle 18 octobre 2001 n°3 ( Etat et régions), par Francesco CREMONA
... Provinces et Communes. Cette réforme détermine une nouvelle répartition du pouvoir législatif entre Etat et ... juridique sur le rapport d'emploi) tandis que pour les autres matières deux cas sont à envisager: • Soit il ... concours du pouvoir législatif : dans cette circonstance les Régions peuvent légiférer de façon autonome mais dans ... Mot-clés:
A propos de l'article d'Yves Nouvel, "Droit International Economique – Aspects généraux de la conformité du droit interne au droit de l’OMC" par henry Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
addm1n Article : Droit International Economique – Aspects ... XIII (Villetaneuse) Cet essai de doctrine met en avant les principaux aspects de conformité des droits internes au ... énoncées dans les accords de l’OMC, dictée par l’article XVI §4 du traité de Marrakech. Les secondes sont ...
Mot-clés: Conformité du droit interne au droit OMC
Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine
... actuellement. Elle s’inscrit dans une époque où les peintres, en particulier les peintres figuratifs , devaient sans cesse justifier leur ... être auto-réflexive sur le médium lui-même, mais les sujets et la façon de peindre sont contemporains. ...Les filles du docteur March par Greta Gerwig, une nouvelle adaptation du classique de Louisa May Alcott
Alyson Mourao L'histoire du roman Les quatres filles du docteur March est pour moi très ... particulière. Longtemps j'ai pris plaisir à regarder les différentes adaptations cinématographiques de ce livre ... spectateurs et saluer la qualité de l'adapation. Une nouvelle fin en hommage à l'autrice SPOILER ALERT. La ...Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... depuis des années, régale, par ses billets du vendredi, les oreilles des auditeur·ice·s de France Inter. Sa plume ... à la scénographie un ressort comique incontestable. Les deux Morel entrent, s’installent, chacun à sa table, ... Occelli, se renouveler dès les prochains mois pour une nouvelle pièce. En attendant d’en découvrir davantage des ... Mot-clés:
Paula Modersohn-Becker: portrait d'une artiste moderne et libre
... tant qu’étudiante en histoire de l’art. J’écumais les musées parisiens d’Est en Ouest, assistant ... courte et intense. Mes sens s’affinent, comme si, dans les quelques années qui me restent, il me fallait tout, tout ... et de la couleur, elle apprend à observer la nature et les paysages. Au centre de leur couple il y a aussi la petite ... Mot-clés: art / artiste / peinture / art moderne / artiste femme / Allemagne / belle époque / hommage / Portrait