La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
... : blog sur l’actualité en matière de Propriété ... : blog sur le copyright, contenant un article sur l’affaire ... Mot-clés:
A propos de l'arrêt CEDH 1er octobre 2009, Kimlya et autres c. Russie, par Marion Lapresle
... au « rôle et à l’importance reconnus dans l’histoire de la Russie et le développement de la culture ; ... - « Histoire d’une loi » www.assemblee-nationale.fr - ...Les films de notre enfance
... Caffrey : Stuart Wells Le synopsis Billy Elliot est l’histoire d’un jeune garçon, Billy, vivant dans une petite ...Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre
... directement aux autres protagonistes à mesure que l’histoire du lieu nous est conté. “Ma fierté est que ...La lutte contre le viol et son impunité : analyse des décisions de la Cour pénale internationale de 2016 et 2018 dans l’affaire Le Procureur c. Jean-Pierre Bemba Gombo au regard du droit pénal français.
... 2016, Dalloz, p.327 A-M. SOHN, « Georges Vigarello, Histoire du viol (XVIe-XXe siècles) », Revue d’histoire moderne et contemporaine, tome 47 N°1, Janv.- mars ... III, 8 juin 2018 [1] A-M. SOHN, « Georges Vigarello, Histoire du viol (XVIe-XXe siècles) », Revue d’histoire ... Mot-clés: Bemba / CPI / crime de guerre / crime contre l'humanité / peine / responsabilité du supérieur hiérarchique / viol
Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... - http://www.sanahuja-miranda.com/es/blog/diferenciqs-entre-meras-fotograf... - ... France: - www.legavox.fr/blog/maitre-lexandre-blondieau/photographie-protegee-droi... ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Jack et la mécanique du coeur ou la poétique de l'horloge
... de son créateur. Un univers très marqué par la musique de son groupe Dionysos, dont il vaut mieux être fan ...La transposition des directives fixant la durée de protection du droit d’auteur : étude comparée des systèmes français, espagnols et allemands par Constance LINEL
... et des prorogations de guerre pour les compositeurs de musique En matière de droit d’auteur sur la musique, le droit français apporte également ses ...Le concept américain de l'objection, et les raisons de son inexistence en droit français - par Arnaud Thomas
... répartition des tâches a été remise en doute dans l’histoire judiciaire américaine, elle ne fait plus débat ...Les solutions juridiques issues du droit international et européen permettant de renflouer la dette d’un Etat membre de la zone euro, l’exemple de la Grèce par Iris LETSCHERT
... à la Grèce, il s’agirait d’une première dans l’histoire de l’UEM. L’on aurait recours à une institution ... Pierre Ivorra , disponible sur : http://pcfvierzon.over-blog.fr/article-oui-il-faut-un-controle-politique... • ... Mot-clés: