La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
... Office une enveloppe ou un paquet contenant trois choses : tout d’abord, un formulaire d’application ... : blog sur l’actualité en matière de Propriété ... : blog sur le copyright, contenant un article sur l’affaire ... Mot-clés:
Refus de la nullité totale du licenciement collectif prononcé en violation du Droit de grève par l'employeur : Commentaire de l’arrêt du Tribunal Supremo du 20 septembre 2013 (STS 11/2013), par Fanny Pierson
... 2012 , sans qu’un quelconque accord ne soit trouvé. Aux vues de la situation, le 8 mai 2012 le Comité Intercentros ... licite du droit de grève ne saurait être justifié. Aux vues de la chronologie des faits et de l’absence de cause ... , El blog de Eduardo Rojo , « Discusión sobre la existencia de ... Mot-clés: nullité partielle / licenciement économique / droit espagnol / droit de grève / droit comparé. / despido colectivo
La distinctivité en droit français et américain des marques par Anne Mc DERMOTT
... d’une Marque », 2006, http://carollejuristentic.over-blog.com/article-1766520-6.html#anchorCom... ). Etant donné ... Lermet, 2006 Site Internet: http://carolejuristentic.over-blog.com « Mémoire: la Distinctivité de La Marque: Etude ...“Crazy Ex-Girlfriend” ou la série musicale pour ceux qui n’aiment pas les comédies musicales
... et qu’on lui donne la parole, on découvre tellement de choses sur elle et elle-même a beaucoup à dire. Cette ... Glamour , 2016) Cette série dit que c’est en parlant de choses, qui n’ont pas l’air très importantes de ... Mot-clés: comédie musicale / féminisme / LGTQ+ / série / dépression / maladie mentale / divertissement / musique
Pourquoi regarder Friends (ou re-regarder!) est la meilleure idée que vous puissiez avoir en ce deuxième confinement
... et lorsqu’un changement intervient et bascule les choses à ce niveau là, ça fait peur. Ca nous permet de ... rangement pendant le confinement et ont redécouvert des choses que l’on avait oubliées ou jamais utilisées. 5. ... Mot-clés: friends / confinement / série / tv / joey / chandler / monica / rachel / central perk / quarantaine / activités / épisode / netflix
Le principe espagnol de la « tradición real » ou l’obligation de remise de la chose vendue, par Sophie Michel
... de propriété rend le créancier propriétaire et met les choses à ses risques (article 1138 CC.F). Le principe ... 334 CC.E fait encore une exception lorsqu'il s'agit de choses « de genre ». En revanche, l'acheteur pourra ... donc sensiblement différents en France et en Espagne. Aux vues des intérêts en présence, chacun des systèmes ...La Protection des Brevets aux Etats-Unis. La Preuve de la Violation – Une Comparaison avec le Mécanisme français de Saisie-Contrefaçon, par Marie Quinio.
... of Genius ») dans la découverte et la fabrication des choses nouvelles et utiles. Michal Novak, auteur du livre ... ce qui promeut sans égal le progrès des sciences et des choses utiles. Non seulement le savoir circule, mais ...Les limites du droit de rétractation, moyen de protection principal du droit de la consommation
... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog, Dr. Maximilian Greger, 10 juillet 2017, https://www.law-blog.de/1109/kein-widerrufsrecht-bei-messekauf/ [vii] « ... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog.de, Dr. Maximilian Greger, 10. Juli 2017, ...Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
... un itinéraire 100% zen et pratique, où vous ferez les choses à votre rythme dans des quartiers typiques de la vie ... Mot-clés: