L'Afghanistan, terre multiculturelle

Soumis le 07/12/2022 par Clara Haelters dans MCEI / Interculturalité
Clara Haelters En mars 2001, les talibans ont détruit les deux statues gigantesques de Bouddhas de la vallée de Bâmiyân. Ces statues fédéraient à la fois les bouddhistes et les musulmans. Les talibans ont justifié ...

La Cinetek : renouveau cinéphilique à l’aune de la SVOD.

Soumis le 20/12/2020 par Jeanne Duval dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... devenues des pratiques culturelles à part entières, les flux, les standards d’images qu’ils impliquent ont, quant à ... moins le numérique qu’il s’agirait de condamner que les dispositifs marchands mis en place par les sites de ...

La nouvelle rédaction des causes et justifications des licenciements économiques aux articles 51 et 52 c) du Statut des Travailleurs, introduite par la Loi 35/2010.

Soumis le 18/07/2011 par Hugo Caillaux dans MBDE / Droit du travail
... modifie, dans un contexte de grave crise économique, les articles 51 et 52 c) du Statut des Travailleurs, ... de réduire la dualité du marché du travail, renforcer les instruments de flexibilité interne, protéger l’emploi ... (ci-après, « ET »), de délimiter précisément les différentes causes «économiques, de production, ...

Etude comparative de la notion de motif économique de licenciement en France et en Allemagne

Soumis le 10/03/2014 par Sophie Grojsman dans MBDE / Droit du travail
... au sens strict et la cause matérielle qui affecte les emplois, causes immédiates du licenciement. La cour de ... à l’établissement (« Betrieb ») ( BAG 7/12/1978 ). Les termes utilisés sont différents de ceux employés en droit français, toutefois les concepts relatifs à la cause économique entraînant le ...

Le problème de la réintégration du salarié illégitimement licencié après la réforme Fornero illustré à travers la décision du 15-10-2012 n° 2631 de la section du travail du Tribunal de Bologne – Clara Soudan

Soumis le 08/07/2013 par Clara Soudan dans MBDE / Droit du travail
... devant la section du travail du Tribunal de Bologne. Les juges ont déclaré le licenciement illégitime et ont ... à l’origine de son licenciement disciplinaire, les conventions collectives applicables à l’entreprise ou les règlements disciplinaires prévoient des sanctions dites ...

L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE

... sélectif des définitions qui apaise, en partie, les critiques doctrinales. Parmi les conditions que doit remplir une œuvre de l’esprit pour ... dans la jurisprudence, en particulier en ce qui concerne les arts “purs” (par opposition aux arts appliqués). ...
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À propos de l´étude de P. Royla sur la coordination des règles de commerce communautaire et international : le spectre de « l´isolation clinique » du droit communautaire par Alexandra FRELAT

... contribuer au progrès économique et social en éliminant les obstacles au commerce entre les Etats membres. Les rapports entre l’OMC (incluant l’ancien système du ...

La collecte et le traitement des données personnelles dans l’Union européenne, par Mélanie Reuter

... La difficulté est de trouver un juste milieu entre les craintes des citoyens européens quant à l’utilisation ... données personnelles d’une part et, d’autre part, les besoins des institutions des Etats  de surveiller ces ... sur internet parfois volontairement, lorsqu’on utilise les réseaux sociaux, et parfois involontairement, ...

Loi EGalim : entre respect de l’environnement et protection du consommateur

Soumis le 10/06/2020 par Elena francesca Cillo dans MBDE / Environnement
... pour la deuxième fois dans l’Histoire française, les États généraux de l’alimentation (EGA), engagement du Président Emmanuel Macron, afin d’aborder les principaux problèmes concernant l’activité agricole ... et alimentaire. En tant qu’assemblée réunissant les meilleurs experts « étatiques » - et non des ...

L’erreur sur la valeur dans l’arrêt Wood v. Boyton, par Coline Dermersedian

Soumis le 30/08/2010 par Marie Nioche dans MBDE / Droit des contrats
... en 1885 (Wood v. Boynton, 64 Wis. 265, 25 N.W. 42 (1885)). Les seules possibilités d’annulation d’un contrat de ... contrat peut fonder une action en annulation du contrat. Les systèmes de Common Law, comme ceux de traditions ... quatre catégories : capacité, erreur, dol et violence. Les actions en annulation fondées sur la théorie de ...