L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire
... n’est autre que d’établir une « mémoire heureuse [4] » , c’est-à-dire, une mémoire « constituée par ... Noir dans l’art occidental - Bibliographie (bnf.fr) . [4] RICOEUR, Paul ; La mémoire, l’histoire, l’oubli . p. ...ROYAUME UNI - La doctrine de la ‘frustration’ telle qu’admise par la Chambre des Lords dans l’arrêt Davis Contractors Ltd v. Fareham UDC (1956), par Mikaela Nilsson
... droit privé. La justification de cette absence est que le Code Civil Français consacre l’autonomie de la volonté en ...Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... ce roman comme son meilleur ; c’est sans doute en partie parce que c’est pour moi une véritable madeleine de ... Nègres ) ; Un meurtre sera commis le… ne fait pas partie des romans connus, mais il est représentatif du style ... de l’écrivaine, et dans cette catégorie-là, il fait partie des meilleurs. Il est important parce qu’il montre ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité
Une illustration de la complexification de la législation en matière de droit d'asile : selon la CJUE, les demandeurs d'asile homosexuels peuvent constituer un groupe social spécifique
Soumis le 06/06/2014 par Sarah Kolf dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... 1996 en Irlande, l'Asylverfahrensgesetz en Allemagne et le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit ... les juges de Luxembourg ont confirmé cette position à propos des personnes homosexuelles, considérant qu' " il ... que l'homosexualité n'est pas en soi, pénalisée en Russie. La mise en perspective des jurisprudences françaises ...
Mot-clés: Union Européenne / réfugiés / orientation sexuelle / Irlande / France / droit d'asile / Cour de justice de l'Union Européenne / convention de Genève / Allemagne
L’article 5§7 de l’accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires et le principe de précaution : variations sur la notion de précaution, par Leïla Noisette
... d’obtenir des informations supplémentaires afin de 4) réévaluer les risques, et ainsi réexaminer la mesure ... présence d’additifs … » (accord SPS, Annexe A, nr.4). Si le risque potentiel doit être prouvé ... Mot-clés: Principe de précaution / accords SPS
La fin d'un abus portant sur l'équilibre social: commentaire du jugement du 19 décembre 2014 du Amtsgericht Tempelhof-Kreuzberg de Berlin. Brigitte Schulz
... le domaine des contrats d'obligation régis par le droit civil, lorsque ceux-ci sont destinés au grand public (§19 ... sont pas propices. En effet, ces dernières années, une partie de la population allemande a été rejetée; pour ...La décision rendue par la Cour suprême des Etats-Unis dans l’affaire Reno par Sarah TAIEB
... afin de protéger les enfants (L'article 227-24 du nouveau code pénal « interdit de fabriquer, de transporter, ou de ... en France était une violation de l’article R.645-1 du Code Pénal français interdisant l’exposition d’objets ... the European Way », 79 Chi.-Kent L. Rev. 175, 2004, pp. 3-4 et 11-14. • Cahen, Murielle-Isabelle, Responsabilité ... Mot-clés: Nouvelles technologies / Liberté dexpression
Protection des marques : le caractère distinctif des marques en droit français et américain par Nadège MORVANT
... dans un arrêt de 1999 (CJCE, cour plénière, 4 mai 1999, Winsurfing chiemsee produktions und vertriebs ...La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
... de celle de la France, dont l’article L111-1 du Code de la Propriété intellectuelle est quasiment identique ... Economy, Abbot, Cottier, Gurry, Aspen Publishers, 2007 Code de la Propriété Intellectuelle commenté, édition ... Mot-clés: