La loi française "Biodiversité", un modèle envisageable pour le système italien
... de l’environnement qui a pour objectif d’orienter le travail des pouvoir législatif et réglementaire, mais qui ... non bâties, les propriétaires ayant conclu une ORE »2. Le législateur italien pourrait encourager cette solution ...L’arrêt Kahn v. M&F Worldwide Corp. du 14 mars 2014 quant aux devoirs du conseil d’administration lors d’une freeze-out merger en droit américain – Edouard Bourguet
... qu’elle affirme la décision de la Chancery Court [2] qui s’était prononcé pour première fois sur la ... Disponible sur : http://www.wlrk.com/docs/MFW.pdf [2] In re MFW Shareholders Litigation , 67 A.3d 496 (Del. Ch. ...Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres
... les semaines, les dévorant telle une fanatique. Un travail de mots et d’images La bande ... ce que peut être la vie et les relations aux autres. Le travail artistique éblouissant de la dessinatrice Aurélie ... Mot-clés: Les Carnets de Cerise / bande dessinée / littérature jeunesse / Joris Chamblain / Aurélie Neyret
Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... . Étant souvent désœuvrée pendant ses après-midis de travail, son imagination déjà très développée ... est important parce qu’il montre ce qu’est vraiment le travail d’Agatha Christie : une plume habile et ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité
Conflit de normes juridiques : quand les résolutions du Conseil de Sécurité prévalent sur les traités garantissant la protection des droits de l'homme, par Marguerite Ballarin
Soumis le 15/04/2011 par Marguerite Ballarin dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... droit européen. Il a donc fallu se pencher sur la Section 2 de l' Act , pour déterminer quelle était la volonté du ... de 1969. La Cour fonde également son raisonnement sur le commentaire du Professeur Frowein sur la Charte des ...
L’efficacité du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques en droit interne face aux mécanismes de droit international et au régionalisme de la protection des Droits de l’Homme par Eliette Gondoin
Soumis le 03/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... le Pacte n’est quasiment jamais invoqué devant le Tribunal fédéral Constitutionnel lors des recours en ... ne retrouve pas dans le PIDCP. C’est ce qu’a fait le Tribunal Administratif de Strasbourg dans l‘affaire Simon ...
Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques
... réputé familial — pour se rendre honnêtement au travail et subvenir aux besoins des siens. L’article du ...L’état d’exception aux Etats-Unis : du conflit de souveraineté à la lutte contre le terrorisme
... milices des différents Etats» (U.S. Const. Art.II Sect.2). En théorie, ces dispositions, bien qu’elles visent ...Le Petit Prince expliqué aux adultes
... l’aimer. Il y a l’idée que les relations demandent du travail et de l’engagement. Mais le petit prince préfère ... pour voir le monde. Pourquoi le ferait-il ? C’est le travail d’un explorateur de voir le monde, pas d’un ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel