Le critère de la subordination en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... : - Simon HONEYBALL, Employment Law, 10 th edition, Oxford University Press - Ian ... Mot-clés: subordination / contrat de travail
A propos de la convergence des modèles juridiques Britanniques et Français : Moteurs, obstacles et opportunité. par Guillaume Prouteau
Soumis le 02/06/2014 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... part, les Cours Françaises ont mis à mal le postulat constitutionnel du monisme et se sont ainsi rapproché ...
Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
... », avance Mathieu Hanotin, maire de Saint-Denis. Le 1er octobre 2021, Saint-Denis s’engage dans la compétition aux ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;
S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
Les aveux surpris ou la preuve obtenue par l'auto-incrimination involontaire du suspect – par Ombline Masfayon
... et à la liberté de la personne ( articles 2 et 10 de la Loi fondamentale allemande). Ainsi, selon les ... Mot-clés: Silence / Procès pénal / Loyauté / Droit de ne pas contribuer à sa propre incrimination / Allemagne
A propos de la notion de dommages et intérêts punitifs en droit français et américain, par Albane Pons
Soumis le 03/07/2012 par Albane Pons dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... saillantes, sous section III. Séminaires du 1 er et 2 octobre 2010 Supreme Court of the United States. BMW of ... Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. 22 Septembre 2005 Proposition de loi n ° 657 du 9 Juillet 2010 portant ...
La hardbass
... audio-visuels de l’internet de cette période. Le 10 mai 2013 il publie sa vidéo What the cut - spécial ... Mot-clés: musique électronique
ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON
... a common contract law in Europe » • Astrid Marais, RDC 2005, « Cadre Commun de référence et Code Civil » • ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence
Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine
... 2019, elle fut par la suite répertoriée p armi les 10 personnes les plus influentes du patrimoine africain et ...Les différences de réception et d'adoption de la coutume internationale en droit Anglais et en droit Français, par Annabel Champetier
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... des juridictions françaises, y compris le Conseil Constitutionnel, appliquent ce principe. Mais si le principe ...
Mot-clés: