La contractualisation des liens de Droit à l’ère du Numérique : de la difficulté de garantir aux personnes physiques la maîtrise de leurs données personnelles aux Etats-Unis et en Europe, par Baptiste Malapert

Soumis le 14/07/2020 par Baptiste Malapert dans MBDE / Numérique
... of fair information practices that governs the collection, maintenance, use, and dissemination of information about ... [23] Lifrange, M. (2018). [24] Centre national de la recherche scientifique, Trésor de la langue ... Le Journal des psychologues, (4), 51-53. [26] Centre national de la recherche scientifique, Trésor de la langue ...

La contractualisation des liens de Droit à l’ère du Numérique : de la difficulté de garantir aux personnes physiques la maîtrise de leurs données personnelles aux Etats-Unis et en Europe.

Soumis le 11/06/2020 par Baptiste Malapert dans MBDE / Numérique
... of fair information practices that governs the collection, maintenance, use, and dissemination of information about ...   [23] Lifrange, M. (2018). [24] Centre national de la recherche scientifique, Trésor de la langue ... Le Journal des psychologues, (4), 51-53. [26] Centre national de la recherche scientifique, Trésor de la langue ...

Copyright et droit d’auteur des chorégraphies ; la protection intellectuelle des chorégraphies est-elle adaptée à cet art ?, par Chloé Bordon

... « A pas de deux for choreography and copyright », 80 N.Y.U L. Rev. 189 (2005)   Bethany M. Forcucci, ... 2006 organisée en collaboration avec la SACD, Centre National de la Danse   « Comment garder une trace de la ...

Le cas Dj Fabo : un appel à la reconnaissance du testament biologique en Italie

Soumis le 23/06/2017 par Margaux Romano dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... d’égalité des droits fondamentaux sur le territoire national. La région, a son tour, a rappelé qu’il ...

Commission de Vérité et Réconciliation du Canada : faire le deuil d’un génocide culturel

Soumis le 14/03/2016 par Alice Murgier dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... événements de vérité et de réconciliation, au niveau national et communautaire, et appuyer, promouvoir et ...

Les preuves illicites : le cas des écoutes téléphoniques - par Stéphanie SIMON

... des preuves en tant que telle, matière qui dès lors relève du droit interne. Elle ne saurait donc exclure ...

Portrait d'artiste : Kashink

Soumis le 08/01/2022 par Marion Feger dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... après le meurtre d’Adama Traore, qu’elle repeindra lors des manifestations Black Life Matters. Kashink a ...
Mot-clés: Kashnink / street art / art urbain

La protection du secret par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI

... des informations brisée. Un savoir-faire acquis lors de l’exécution d’un contrat de travail (article ...