La Caverne du Dragon, un lieu pour se souvenir

Soumis le 20/10/2022 par Coralie Lammens dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... le Guide Michelin des Champs de bataille de 1920. Le 4 mai 1969 un nouveau musée est inauguré sur le site par le ...

ROYAUME UNI - La Tentative d’innovation en matière de violence économique contractuelle aux États-Unis par le Restatement (Second) du droit des contrats, par Augustin GAUJAL

Soumis le 31/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... est intéressant de noter que la chambre commerciale de la cour de cassation a également déduit de l’absence ... p268), laquelle dépendance a été définie par la cour de cassation comme étant la situation dans laquelle ...

Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris

Soumis le 04/11/2022 par Dauphine De solages dans MCEI / Architectures
... qui ne correspondrait pas avec l’édifice gothique. Mi-mai les archéologues ont obtenu de revenir pour dégager un ... iconographique Les sarcophages en plomb trouvé en mars et mai 2022 sont transférés au CHU de Toulouse où ils vont ...

Scheda di lettura dell'opera di Stefano Rodotà "Il diritto di avere diritti"

Soumis le 11/06/2015 par Francesco Monteforte dans MBDE / Théorie du droit
... al riconoscimento di diritti indivisibili.  xvii Pino pp. 12 “I diritti fondamentali sono diritti soggettivi che sono ... mite. Torino: Giulio Einaudi Editore.   Pino, Giorgio. 2010. Diritti e interpretazione. Il ragionamento giuridico ... Bologna: il Mulino.   Tarantino, Maria Lucia. 2010. Istituzionalismo e neoistituzionalismo. Questioni e ...

ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON

Soumis le 01/08/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... entre deux parties contractantes et enfin, pour la Cour de Justice des Communautés Européennes en tant que ...

Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi Mouawad

... son fils vient lui annoncer qu’il va épouser une bonne Allemande, bien blonde, bien blanche aux yeux bleus ! ...

La notification préalable en matière de contrôle des concentrations en droit communautaire, britannique et français par Anne-Sophie Dalet

... des concentrations pour s’aligner sur l’UE (loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques) et ...
Mot-clés:

Influenceurs et publicité dissimulée : résolution de l’assemblée plénière du jury d’Autocontrol, association pour l’autorégulation de la communication commerciale du 8 janvier 2020. (Par Adrian Bert)

Soumis le 14/04/2020 par Adrian Bert dans MBDE / Numérique
... 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des ... 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des ...

"Thalès, Leibinz ou Pythagore : quel théorème le droit devra-t-il appliquer pour résoudre le problème de l'asymétrie d'information" ?

Soumis le 28/11/2012 par Stephan De groer dans MBDE / Analyse économique du droit
... fédérale N° 84-FZ "Sur la régulation technique" du 27.12.2002 [9] énonce que certains biens doivent ... n° 29, 21 Juillet 2011, p. 1542 Publications de la Cour de cassation, La vulnérabilité de l’emprunteur et de ...