Parasite, un film inclassable :
... a ni « méchants », ni « gentils ». Notre vision, pour chacun des personnages évolue au fur et à mesure de ... prendre possession de la maison et profitent d’un très bon salaire. A l’occasion de l’anniversaire du petit ... se rend compte de l’importance de la famille et à quel point chaque membre des deux familles est prêt à tout pour ...La copie cache dans le droit européen du droit d’auteur par Guillaume Prouteau
... pas la reproduction selon sa durée et est assez vaste pour couvrir tous les actes de reproductions qu’ils soient temporaires ou incidents. De ce point de vue, on observe une convergence assez nette entre ... de vie est limitée à ce qui est nécessaire pour le bon fonctionnement du procédé technique concerné, étant ...La protection par le droit d'auteur des interfaces utilisateurs générées par ordinateur et la communication de celles-ci, étude franco-anglaise suite à l'arrêt C-393/09 du 22 décembre 2010 de la CJUE, par Mickael Rigault
Soumis le 04/06/2011 par Mickael Rigault dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... la CJUE se trouve un conflit entre la BSA, une association pour la protection des logiciels, et le Ministère de la ... de la BSA auprès du Ministère de la Culture ayant pour objet une demande d'autorisation afin d'assumer la ... 13° du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) sans pour autant donner de définition légale à la notion de ...
Mot-clés: Expression / Forme / programmes d'ordinateur / Logiciel / Protection / interfaces graphiques / droit d'auteur / communication au public / CJUE / directive 2001/29/CE / directive 91/250/CEE
Nous sommes tous des migrants
... plus : il semble que l’humanité toute entière ait pour origine l’Afrique. Par conséquent, nous sommes tous, ... communauté, plus l’intégration est facile d’un point de vue ethnique, religieux, linguistique et social. ... égalité apparente, une nouvelle noblesse persiste : le point de départ de chaque individu n’est pas égalitaire ...L'application de la théorie des jeux aux droits français et allemand : un coup de poker ?
... permettant d’aboutir à la situation optimale pour un joueur définit et de prédire l’évolution du ... peut-elle fournir une base de règles optimales pour des cas généraux, concernant la société entière ? ... l'arrêt de la CJUE du 14 juin 2011, relatif à l'accès pour une victime aux documents du dénonciateur, sur le droit ... Mot-clés:
Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... canadienne, Shuvinai Ashoona est notamment reconnue pour ses dessins en grande échelle sur papier, qui ... Leonard & Bina Ellen, de l'Université Concordia. D’un point de vue esthétique, les œuvres d’Ashoona sont ... Ensuite, parce que cela m’a permis de réaliser à quel point notre vision du monde est cadré. Observer des dessins ...L'Expo Peyo
Tiphaine Daniel Pour tous les amoureux de la bande dessinée, vous allez ... que vous voyez, alors n'ayez pas peur de rentrer, pour une fois, dans ce petit lieu, car de grandes choses y sont exposées. En effet, pour fêter les 60 ans de ces « petits êtres bleus », ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
La décision de la Commission européenne du 11 juin 2014 « Società di Gestione dell’Aeroporto dello Stretto » et la discipline des Services d’intérêt économique général
Soumis le 04/07/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... petit aéroport de classe D (petit aéroport régional – point 39 des lignes directrices dans le secteur de ... paragraphe 2 TFUE tel qu'interprété à la lumière du point 47 de la communication relative à l'application des ... en matière d'aides d'État aux compensations octroyées pour la prestation de services d'intérêt économique ...
Le rôle du juge dans l'administration de la preuve civile : l'exemple des mesures d'instruction en France et en Russie - par Anne-Sophie MASSON
... 2 du Code de procédure civile russe, les juges ont pour mission de faire respecter ces deux principes. ... extrêmement importants et également indispensables pour assurer une cohérence du droit au sein de la ... parties conduisent l’instance et le juge veille à son bon déroulement, c’est effectivement dans la combinaison ... Mot-clés: