A propos d'une étude de Mitarbeiter Saskia Hörmann et Götz J. Göttsche relative à l'effet des décisions de l'OMC, par Henry Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... – Neue Tendenzen in der EuGH-Rechtsprechung ? Auteur : Wiss. Mitarbeiter Saskia Hörmann und Götz J. ... allemande aborde une conséquence du thème traité. Les Communautés Européennes doivent-elles, et si oui, dans ... Les enjeux de l’adéquation des droits internes au droit de l’OMC apparaissent ainsi limpides: si ...
Mot-clés: Conformité du droit interne au droit OMC
A propos de l'affaire Van Parys par Henry Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... La cour doit ici répondre à la question de savoir si les accords OMC engendrent pour les justiciables de la Communauté le droit de s’en prévaloir en justice en vue de contester la ... internes ? La Cour a eu maintes fois à se prononcer sur cette question. Une réponse négative découlerait ...
Mot-clés: Effet direct des accords OMC
Sur "Religious Discrimination : An Introduction to the Law" du Chartered Institute of Research and Development par Amandine Dias
... par le CIRD, en juillet 2003, a pour objet de familiariser les employeurs avec les dispositions légales en matière de ... de législation dans des domaines autres que le droit du travail (Employment Equality (Religion or Belief) ... Droit et discriminations MBDE Sur "Religious Discrimination : An Introduction to the Law" ...Sur l'article de Gerhard Pape et Martin Notthoff : Les problèmes procéduraux concernant l’utilisation de télécopie - par Karoline KÖSTER
... Probleme bei der Verwendung von Telefax» (Les problèmes procéduraux concernant l’utilisation de ... une « copie » de l’original. Les auteurs discutent sur qui pèse la charge de la preuve en concluant que ... bien et qu’il n’y avait pas de problèmes techniques. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur ...Sur l'article de Marzia Barbera, "Not the same ? The Judicial Role in the New Community Anti-Discrimination Law Context" par Anne-Laure Renoux
... sources en matière de lutte contre les discriminations en droit communautaire. L’auteur parle de « nouvelle ère » de ce droit en raison ... 31, n° 1, mars 2002, p. 82. Droit et discriminations MBDE Sur l'article de Marzia Barbera, "Not the same ? The Judicial ...Le brutalisme, une froide humanité
... quotidiens pétris. Cet article est partial, biaisé par les émotions, teinté de passion. Mais avant cela… UNE ... part d’interprétation qui la rend humaine. À Paris, les grands travaux des années 1960 et 1970 nous ont ... à demi arrachées ornent ses murs. Les pas résonnent sur un carrelage usé. Des générations d’étudiants ont ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
Homemade, une série aux milles couleurs
... chilien Pablo Larraín. En juin dernier est sortie sur Netflix une série composée de dix-sept court-métrages, ... comme le français Ladj Ly, à l’origine du film Les Misérables , primé à de nombreuses reprises. Les ... de la série s’enchaînent selon l’ordre exprimé sur l’affiche qui suit et portent le nom de celui qui l’a ...Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
... me direz-vous. Nous avons la solution pour braver les appréhensions des larmes et des pieds qui traînent, le ... un itinéraire 100% zen et pratique, où vous ferez les choses à votre rythme dans des quartiers typiques de la ... des enfants (deux à sept ans) accueille toute la famille sur cinq espaces thématiques où les enfants pourront ... Mot-clés: