Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.

Soumis le 05/12/2023 par Laetitia Champion dans MCEI / Interculturalité
... les enfants. La puissance créative et positive de Médusa est souvent méconnue, car cette dernière est représentée ... est la sœur de deux autres gorgones, Sthéno et Euryale. Elle est la fille de Phorcys (divinité marine) et de Céto ... était, à ce qu’on raconte, tellement puissante, qu’elle en était envoûtante. Beaucoup de textes relatent la ...
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A propos de la ""compétence-compétence" en droit français et américain de l'arbitrage, par Alexandre Bertuzzi

... n'a été saisi et seulement si la convention d'arbitrage est manifestement nulle. Malgré la nature fondamentalement ... Or, cette question est de première importance, puisqu'elle permet aux parties à un litige de savoir à qui du juge ... perplexe. Se pose donc la question de savoir pourquoi elle existe et si l'une des deux solutions est la meilleure ...

L’égalité de traitement en matière de prestations sociales dans l’Union européenne, au regard de l’ordonnance du Bundessozialgericht (B 4 AS 9/13 R) du 12 décembre 2013, par Mélanie Reuter

... l’emploi, la rémunération et aux conditions de travail est acquise, la prise en compte de prestations sociales de ... la nationalité des ressortissants des Etats membres mais elle ne l’a fait pas disparaitre. Cependant, la liberté de ... de l’action sociale et des familles). L’Allemagne a, elle aussi, opté pour la deuxième possibilité de ...

Notions et Grandes questions du droit des discriminations, par Violette van Gaver

Soumis le 10/02/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... son caractère fondamental, le principe d’égalité n’est pas un principe absolu insusceptible de connaître le ... 6 que « la loi doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse » et que « tous les citoyens sont égaux à ...

Etude comparée des positions de l’Union européenne (Cour de justice), de la France et du Royaume-Uni sur la violation du droit de reproduction par Eric BOBRIE

... conséquence, de savoir si l’utilisation d’une œuvre est ou non licite. Le 21 décembre 2007, la Cour Suprême du ... indépendante n’ayant été déterminée. Néanmoins, elle indique que la reproduction d’extraits a un impact sur ... consent, might be necessary to keep free riding on content financed by online newspapers from so impairing the ...
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L'IVG face aux objecteurs de conscience en Italie

Soumis le 21/03/2017 par Yeris Nicolas dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
Yeris Nicolas L'acceptation morale de l'avortement est sujette aux convictions éthiques, religieuses, ou plus ... sur la stérilisation et l'avortement (CISA). Elle est accusée d'avoir pratiqué des avortements et ... l'IVG. La déclaration peut toujours être levée. Elle peut également survenir en dehors des délais prévus, ...

L'arrêt Sulamerica au renfort de la convention d'arbitrage - Laura Brincourt

Soumis le 02/05/2013 par Laura Brincourt dans MBDE / Arbitrage et ADR
... à première vue inconciliables.      'L'arbitrage est une créature du contrat' (United States Steelworkers of ... ). La formulation retenue ici est volontairement large. Elle appelle au moins deux commentaires supplémentaires. Le ... opportune du principe d'autonomie qui s'applique à elle. Le droit français comme le droit anglais de ...

L’affaire de l’usine “MOX” ou comment pallier le forum shopping en droit international de l’environnement par Julien DE CRUZ

... Européenne que les environnementalistes. L’Irlande s’est basée sur deux conventions internationales (la ... décision, la Cour deJustice pose un arrêt de principe. Elle affirme que sa compétence exclusive jouant en matière d’accords mixtes, elle a prééminence sur les juridictions ad-hoc prévues par ...

Collecte des données personnelles : l’affirmation d’une responsabilité conjointe du gestionnaire d’un site Internet et d’un réseau social, commentaire de la décision Fashion ID rendue par la CJUE le 29 juillet 2019 (par Mathilde Rigault)

Soumis le 11/04/2020 par Mathilde Rigaut dans MBDE / Numérique
... de telles données, afin de percevoir des bénéfices. C’est le cas notamment de Fashion ID, société allemande de ... vente de vêtements en ligne enregistrée à Düsseldorf. Elle avait inséré sur son site Internet le bouton ... Cette directive était applicable aux faits, bien qu’elle ait été abrogée à l’entrée en vigueur du RGPD le ...

La double qualité de victime-témoin face à la présomption d’innocence : la preuve des violences conjugales - par Pauline Leroyer

Pauline Leroyer L’Espagne est un pays pionnier en matière de protection des victimes ... la problématique de la crédibilité de la victime quand elle est le seul ou du moins le principal témoin. ... résident dans son caractère occulte et continu ; elle vise les femmes à titre principal, étant précisé que ...