Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.
... sur la place de l’artiste de Neruda (2016). Ema c’est l’histoire d’un couple d’artistes : Gaston, ... de ses danses, de ses manipulations tortueuses et tordues elle dessine des trajectoires erratiques qui déjouent ... à retrouver son fils, est en butte avec son réel, elle se refuse à lui, même si cela lui vaut la ...L’extension de la convention d’arbitrage dans le cadre des groupes de sociétés: Les divergences entre les approches française et allemande, par Alina Rymalova
... ou l’exécution du contrat sans le signer. Cela est souvent le cas dans le cadre des groupes des sociétés, par exemple quand un contrat est signé par une filiale, alors que la société mère ... convention d'arbitrage à des sous-contrats dans lesquels elle ne figure pas (v. p.ex. CA Paris, 30 novembre 1988), ...La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
... Résumé . La lutte contre le changement climatique est un enjeu global et suppose, à ce titre, un effort ... régionale d’intégration économique qui est elle-même Partie au présent Protocole et en concertation avec elle, chaque Etat membre de cette organisation régionale ... Mot-clés: changement climatique; environnement
La demande d’avis consultatif sur l’obligation de ne pas contribuer au réchauffement climatique que les Palaos veulent proposer à l’Assemblée générale.
... celle-ci n’a toujours pas été formulée. Où en est-elle ? Le jeudi 22 septembre 2011, Johnson Toribiong, ... de leur juridiction ou de leur contrôle ne causent aucun dommage à d’autres Etats. (A/66/PV.16, p. 30) Soucieuse de ...Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques
... demeurez de l’autre côté, je suis un brave et cela est juste.” (Pascal, Vanités) Dans la continuité ... objectivité, cette dernière l’emporte (A). Pourtant, elle manque d’une clarté qui permettrait ... des règles qui entourent la duty est moins limpide. Elle est sujette à l’interprétation des juges, ...“El Rincon de Jesus”: l'affirmation historique de la légalité des réseaux Peer-to-peer en droit espagnol
Soumis le 02/07/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... met en évidence l'exemple des réseaux Peer-to-Peer qui n'est autre qu'un système d'échange de fichiers ... pas atteinte aux droits d'exploitation de la SGAE, car elle ne suppose ni distribution, ni reproduction, ni ... décision historique Cette décision en ce qu'elle affirme la légalité des pages internet créant des ...
La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
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Rose Valland : la réhabilitation d'une figure féminine de la Résistance
... commémorative en l’honneur de Rose Valland. C’est personnellement comme cela que j’ai découvert cette ... d’entreprendre un travail d’inventaire phénoménal : elle consigne dans des carnets les références de toutes les ... d’espionnage, ce projet représente un risque pour elle, mais c’est le seul moyen de garder des traces de ce ...La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET
... l’objectif assigné. Cette liberté d’action s’est formalisée par la mise en place de mécanismes de ... services selon la loi espagnole Sinde. Le 21 ème siècle est sans conteste l’ère du numérique et des nouvelles ... leur caractère « liberticide », la France a quant à elle décidé de mettre en œuvre, au moyen des lois Hadopi 1 ... Mot-clés: streaming / Piratage sur Internet / Peer to peer / Paquet Télécom / Lois Hadopi / Loi Sinde / Droits d’auteur / Amendement 138
L'arrêt Matal v. Tam : analyse comparative du droit d'enregistrement des marques dénigrantes et injurieuses aux Etats-Unis et en Europe - les limites à liberté d'expression
... de dénigrement » du Lanham Act (15 U.S.C §1052 (a)) est contraire à la Constitution, et plus particulièrement ... pour décider que la marque est désobligeante si elle l’est déjà aux yeux d’une partie significative du ... marque doit être refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est contraire à l’ordre public ou aux bonnes moeurs ... Mot-clés: Droit des marques / Enregistrement / liberté d'expression / comparaison / Etats-Unis / Europe