Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... la web série Merci de ne pas Toucher disponible sur arte, qui décrypte d’une manière humoristique des ... lui vient de créer des conférences spectaculaires. Entre théâtre et cours, les conférences spectaculaires ... stratification du rapport des habitants avec la montagne. Entre ceux qui ont la culture de la montagne et ceux qui ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
L’arrêt Emmott vs. Michael Wilson & Partners lève un peu plus le voile de la confidentialité dans l’arbitrage international, par Mohamad Sobh
Philippe Guez Ce billet porte sur une décision d’une Cour d’Appel Anglaise ... L’arbitrage international possède un avantage majeur sur le mode classique de règlement du litige : sa ... d’une Cour d’Appel Anglaise apporte une clarification sur la nature privée et confidentielle de l’arbitrage ... Mot-clés: confidentialité / Arbitrage international
L’article 37 de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant de 1989 : position américaine et française, par Louise Balsan
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... posait déjà le principe de la primauté de l’éducatif sur le répressif ainsi que celui de la responsabilité ... aux mineurs? En l’espèce, il s’agit de se pencher sur la Convention Internationale des Droits de l'Enfant ... interne. C’est pourquoi notre étude portera également sur le droit interne français en matière de justice pénale ...
Le “Deferred Prosecution Agreement” et la Convention Judiciaire d’intérêt public: mécanismes de justice négociée dans la lutte contre la corruption, par Oriana Castelli.
... étaient imposées. À travers l’étude du DPA conclu entre HSBC USA et les autorités américaines le 11 Décembre ... infractions (A). Il semble ensuite pertinent de se pencher sur le concept de coopération (B). A) Les personnes ... reprochés à HBUS et HSBC Mexico se sont déroulés entre 2007 et 2008. Selon le Statement of Facts, HBUS aurait ... Mot-clés:
Vers la reconnaissance du juge comme créateur de règles de droit par Cyprien DUFOURNIER
... comme en Allemagne, le droit prétorien n’apparait pas sur la liste des sources de droit. Ceci s’explique par la ... que relativement au même objet et à la même cause qu’entre les parties agissant en la même qualité (Gérard ... de cassation, dans le cadre de la hiérarchie existant entre elle et les autres ordres de juridiction: Si cette ...A propos de la justiciabilité du droit à l'eau en tant que droit économique, social et culturel par Noémie Oudey
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... conventions mondiales en vigueur, à savoir la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination ... 2002 à Genève une "Observation générale n°15" sur le droit à l’eau. Dans cette Observation générale, ... institutionnelle. Nous pouvons alors nous questionner sur la nature de la justiciabilité dont bénéficie le droit ...