Misère, mystère et poésie : l'exposition Picasso, bleu et rose, au Musée d'Orsay jusqu'au 6 janvier 2019
... Follement épris d’une jeune femme qui l’a rejeté, il entre dans un café à Montmartre et essaie de l’abattre ... succède à la partie bleue, sans vraiment de liens faits entre elles deux. Il est cependant assez plaisant de suivre ...Vers une efficacité renforcée des décisions de retour d’enfants victimes d’un enlèvement international, par Audrey Broche
Soumis le 27/05/2015 par Audrey Broche dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... d’effectivité du droit international. L’articulation entre les différents ordres juridiques revêt ici tout son ... possibles. La Cour veille donc à ce que l’interaction entre les ordres juridiques international et interne assure ... le parent enleveur ? Une fois encore, l’articulation entre droit national et international est en plein cœur de ...
Commentaire de l’arrêt SIGA Technologies Inc. v. PharmAthene Inc. : la bonne foi dans les négociations précontractuelles, par Isabelle LU
... damages . Au regard de cette jurisprudence et d’autres décisions que nous étudierons par la suite, ... pour violation à l’obligation de bonne foi. Dans d’autres cas, aucune indemnisation n’est envisageable, car ... ce raisonnement en l’espèce, lorsque PharmAthene entre en négociation avec SIGA, il prend le risque de voir ...Commentaire de l'arrêt libéral Flood c/ Times Newspapers Ltd [2012] UKSC11 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet
... « assez proches pour que le juge n’ait pas à choisir entre les deux » (Lord Phillips, paragraphe 22). La ... la Cour suprême anglaise pose une distinction entre personnalité publique et personnalité privée. Si le ... est présumée lorsqu’il n’existe aucune relation entre le demandeur et le défendeur à une action en ...Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : une approche comparée des enjeux de l’encadrement légal de ChatGPT (par Alanis Chaim)
... créations de l'IA, mais aussi les droits de l'IA dans d'autres domaines juridiques. I- ChatGPT, un logiciel ... condition est implicite dans les termes utilisés dans d'autres dispositions de la loi. Ainsi l’article L121-1 du ... et américain. Cette condition est définie différemment entre le copyright et le droit d’auteur. Aux Etats-Unis, ...Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne
... d’une cage à laquelle on ne peut échapper. D’autres passagers s'immiscent dans la course lente ces ... milieu de cette « hypernuit » 1 . Comme beaucoup d’autres, Klara et Félix font partie de cette communauté de ...Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... un travail, un autre consacré à des hommes ou femmes entre 18 et 30 ans ayant besoin de stabilité. Les femmes ... chambres communes pour certaines, individuelles pour d’autres. Mais également des salles à manger, des ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... son univers au monde brutal et désincarné des autres et en particulier des adultes (la bande-dessinée ... morne du confinement en nous faisant voyager, même entre quatre murs. Calvin & Hobbes nous fait entrevoir de ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture
A PROPOS DE LA SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION (SEC) ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (AMF), PAR Arthur RAVIGNON,
... questions se sont posées quant à la valeur réelle des autres banques d’affaires. Cela a causé un émoi ... donc que le Règlement général doit être un consensus entre les différentes parties concernées. L’AMF doit ... un pouvoir de création de règles très large réparti entre les différentes divisions. La procédure d’adoption ... Mot-clés: SEC / régulation des marchés financiers. / France / Etats-Unis / Contrats en matière bancaire et financière / AMF
La conformité des logiciels de caisse à des fins de lutte contre la fraude fiscale
Soumis le 23/07/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... fiscale, sur sa demande, tous codes, données, traitements ou documentation qui s'y rattachent. Cet article ... existe un lien temporel et matériel suffisamment étroit entre les deux procédures[18]. De son côté le ... le 17 avril 2019. https://www.bundesfinanzministerium.de/Content/DE/Gesetzestexte/Gesetze_... . « Manipulierte ...