Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... moquer de lui, c’est ce que nous ont appris nos anciens. Ils disent que ces personnes sont protégées par le Grand ...La protection des témoins vulnérables et susceptibles d’être intimidés dans le procès pénal : perspective comparée France / Angleterre – Astrid SEGARRA
... d’entre-eux reconnaissent l’utilité des mesures dont ils avaient pu bénéficier, en ce qu’elles leur avaient ... Mot-clés:
La régulation des salaires suite à l’accord de coalition
... que 53h de travail par mois pour un tel salaire, ou bien ils devront être payés en plus pour chaque heure ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... assez rares car elle doit subvenir à ses besoins, mais ils dénotent surtout de par leur simplicité. Malgré ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Le licenciement du salarié pour handicap- Décision de la Cour fédérale du travail, BAG-6 AZR 190/12, 19.12.2013, considérant que le licenciement en raison d'une infection à VIH est une discrimination liée au handicap
... pas du statut protecteur de « salarié protégé », ils sont donc soumis aux règles et procédures de droit ...La preuve au moyen de systèmes de surveillance acoustiques et visuels - par Karoline KOESTER
... droit allemand, par les mêmes dispositions légales, car ils représentent soit une atteinte au droit de la protection ... Mot-clés: Vie privée / Procès équitable / Loyauté / Ecoutes téléphoniques / droits fondamentaux / CEDH / Audiovisuel / Allemagne
Entre liberté et sécurité : le tournant de l’invalidation de la directive 2006/24 sur la conservation des données relatives aux communications sur le fondement de la Charte européenne des droits fondamentaux par la Cour de Justice de l’Union européenne
... des libertés et droits fondamentaux de l’individu. Ils lui donnent à vrai dire un socle solide. Par sa nature ...Mesures conservatoires et freezing injunctions : deux institutions similaires? - Par Anne-Marguerite Brunet
... defendant’s assets are here ), apporter la preuve qu’ils risquent d’être déplacés ( risk of the assets being ...Le licenciement disciplinaire : cas d’inapplicabilité lorsque la preuve de la faute relève de la Théorie de l’arbre empoisonné Commentaire de l'arrêt du Tribunal Supérieur de Justice de Catalogne, salle sociale, du 14 octobre 2013 (recours nº3413/2013)
... des droits exercés vis-à-vis des objectifs pour lesquels ils ont été octroyés et vis-à-vis des droits des tiers ...www.kino.to ou l'analyse juridique du streaming illégal
Soumis le 10/06/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... rempli les conditions de cette exception. Tout d’abord, ils rappellent que la copie digitale rentre bien dans le ...
Mot-clés: téléchargement illégal / streaming / séries / propriété littéraire et artistique / Propriété intellectuelle / internet / films / exceptions / Droit d’auteur / copie provisoire / Copie privée / Contrefaçon