Jobs Act: Quelles perspectives? Nicolas Turmeau

Soumis le 10/02/2016 par Nicolas Turmeau dans MBDE / Droit du travail
... Turmeau   Le Jobs Act de Matteo Renzi se veut être une des grandes réformes de son mandat, celle sur laquelle ... Pour mieux mettre tout cela en valeur, une comparaison avec le droit français et même de l'actualité de ce ... le  Jobs Act . Cette loi a un spectre d’action large avec pas moins de 270 alinéas répartis en 4 articles. Elle ...

ALLEMAGNE - Commentaire du paragraphe 254 du Bürgerliches Gesetzbuch relatif à la faute de la victime - Par Cédric DANDEVILLE

Soumis le 26/07/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Droit de la responsabilité
... __§ 254 Mitverschulden__ (1) Hat bei der Entstehung des Schadens ein Verschulden des Beschädigten mitgewirkt, so ... ou simplement juste envers la victime, une comparaison avec le droit français permettra de mieux évaluer la ... Une telle obligation n’existe pas en droit français. La Cour de cassation décide en effet que “l'auteur d'un ...

Le Petit Prince expliqué aux adultes

Soumis le 26/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... dans Le Petit Prince,  quelque chose qui le différencie des autres livres. Traduit en 361 langues, ce qui en fait le ... est presque face à la mort, au beau milieu du Sahara avec à peine de l'eau à boire pour une semaine, il tombe ... de caractère qui les empêchent de créer un vrai lien avec autrui. La façon dont les planètes sont dessinées ...

Commentaire d'arrêt: Chapman V Goonvean 1973

Soumis le 31/05/2013 par Arthur Poirier dans MBDE / Droit du travail
... même si le législateur et la chambre sociale de la cour de cassation, confrontés au libéralisme grandissant de ... fondement de constituer un outil efficace de contestation des licenciements économiques. Certains de ces licenciements ... licenciement doit être « raisonnable et en accordance avec l’équité » (equity ). Mais ce dispositif de ...

ALLEMAGNE - Commentaire du paragraphe 767 du Bürgerliches Gesetzbuch relatif à l’étendue de la responsabilité de la caution dans un contrat de cautionnement. - Par Cédric DANDEVILLE

Soumis le 31/03/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Droit de la responsabilité
... à celles du droit français. Le cautionnement est une des sûretés les plus utilisées en Allemagne, comme en ... Ce paragraphe est situé au livre 2, relatif au droit des obligations, titre 20, relatif au cautionnement ... cette question. De plus, une comparaison de ce paragraphe avec les règles posées par le droit français en matière ...

L'article 14 de l'Equality Act 2010 (Royaume-Uni) : vers une reconnaissance des discriminations multiples ?

Soumis le 26/08/2011 par Nogoye Dieng dans MBDE / Droit et discriminations
... les Etats européens se sont intéressés a la question des discriminations multiples . Il s'est avéré qu'aucune ... ou plusieurs motifs agissent et interagissent les uns avec les autres en même temps d'une manière telle qu'ils ... l'Employment Appeal Tribunal et la Court of Appeal (Cour d'Appel) ont rejeté cette argumentation jugeant que ...

La régulation des salaires suite à l’accord de coalition

Soumis le 02/09/2014 par Lionel Pateyron dans MBDE / Droit du travail
... légal. L’interventionnisme étatique dans la fixation des salaires n’étant pas en accord avec la tradition allemande, plutôt tournée vers la ... qua non pour la participation à un gouvernement d'union avec la CDU-CSU d'Angela Merkel la création d'un salaire ...

La protection du secret par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI

... En raison de la globalisation et de la financiarisation des marchés, la compétition entre entreprises s’est ... il conviendrait de poser une véritable définition des secrets industriels à protéger (I). Ensuite, il serait ... le terme. La jurisprudence a donc dû l'expliquer. La Cour de cassation y inclut “tout procède de fabrication, ...

A propos de l’irrévocabilité de l’offre dans le contrat commercial : comparaison entre l’article 2-205 du Code de commerce américain et les solutions du droit français, par Alexina Chalachin

Soumis le 18/06/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Contrats commerciaux
... États-Unis et en France, le principe général du droit des contrats est qu’une offre est révocable tant qu’elle ... de l’offre, il est intéressant de comparer celle-ci avec le droit américain. Nous constaterons dans un premier ... en ayant une préférence pour cette dernière, mais la Cour de cassation indique que la question reste soumise à ...
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Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel

Soumis le 06/11/2023 par Emma Renaudie dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... de fragiles possibilités.” Haruki Murakami est l’un des auteurs japonais contemporains les plus lus au monde. Il ... son diplôme, il décide d’ouvrir un bar de jazz en lien avec sa passion pour la musique, le Peter Cat. Il dirigera ce bar pendant huit ans avec sa femme.  Puis à vingt-neuf ans, il se lance dans ...