Le témoignage de l’arbitre – Un aspect de l’immunité arbitrale vue par les juridictions américaine, anglaise et française… d’après un article de Romain Dupeyré « Arbitrators on the Witness Stand ! Comparative Approaches » par Hélène Sironneau
... d’un arbitre, en tant que témoin, devant une juridiction étatique en vue de discuter du processus ... le processus arbitral ne devrait être possible que dans des cas très précis et limités. Or, très peu de textes ... datent respectivement de 1871 ( Bradley v. Fisher, 80 U.S. Supreme Court 13 Wall. 335) et de 1978 ( Stump v. ...Des cadeaux ou un sort ! : Quand L’étrange Noël de monsieur Jack s’invite chez vous pour les fêtes …
... This is Halloween… » : une bande-son entêtante, des personnages originaux et une atmosphère inclassable ... adulé par ces concitoyens. Bien qu’il excelle dans l’art de faire peur, il est malheureux et ... rendus de films et de séries MCEI Des cadeaux ou un sort ! : Quand L’étrange Noël de monsieur Jack s’invite ...Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... D'après les pompiers, les flammes sont apparues au niveau des échafaudages installés sur la toiture et se sont ... surnommait « la forêt ». L’évènement fait le tour des médias internationaux et l’émotion s’empare du ... contre ceux qui promeuvent l’innovation et la confiance dans les artistes contemporains. Ainsi de nombreux projets et ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Dark, une œuvre SF incomparable
... pourrait se résumer Dark, une série qui nous plonge dans les méandres du temps… Diffusée pour la première ... parviennent à dépoussiérer et à réinventer un sujet des plus classiques du genre SF, que ce soit dans ... choisis exprès selon chaque époque. Entre les années 80 et les années 50, on passe d’habits et ...A propos de l’indemnité de fin de contrat d’agence commerciale en droit allemand et en droit français (Commentaire de l’article 6a de la loi allemande du 31.07.2009), par Mélanie de Saqui de Sannes
... indépendante, est chargé de négocier et conclure des contrats pour le compte d’un autre entrepreneur ... de commerce ; §84 HGB), l’agent commercial se trouve dans une situation délicate lors de la cessation de son ... Conseil du 18 décembre 1986 relative à la coordination des droits des États membres concernant les agents ... Mot-clés:
Ouvrir la voix: la parole aux femmes noires de France et de Belgique
... comme afro-féministe. Le film nous laisse entrer dans l’intimité de discussions entre femmes ... Amandine Gay ne se voit appeler que pour interpréter des rôles de femmes issues de migrations tragiques ou de ... de réaliser ses propres fictions mettant au premier plan des femmes noires dans des rôles ordinaires, elle se heurte ...La place de l’amicus curiae en procédure civile française et allemande - Par Gaëtan Klein
... repose le risque de la preuve, peuvent rencontrer des difficultés pour prouver les faits dont dépend la ... Une fois que le juge a connaissance de l’ensemble des faits de l’espèce, il peut se heurter à une dernière ... nécessaire pour replacer le litige particulier dans un contexte plus général » (Canivet G., "L’amicus ...Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 décembre 2007: une redéfinition de l’appartenance a l’Union Européenne ? par Adeline Petre
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
addm1n L’étude des articles 49 et 50 du nouveau Traité sur l’Union ... retirer unilatéralement de l’Union - et à la fois vers des conditions d’entrées dans ce “contrat” plus strictes - avec l’article 49 du ...
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Commentaire de la décision Shaw v. Reno, 509 U.S. 630 (1993)
... ne pouvait être expliqué par d’autres critères que des critères raciaux. En 1990 à la suite d’un recensement des Etats-Unis, l’état de Caroline du Nord s’est doté ... quinzième amendement : Gomillion v. Lightfoot 1960 . Dans cette affaire, un groupe de demandeurs afro-américain ... Mot-clés:
Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
Clemence Mayol C’est en sortant des ateliers Berthier après avoir vu Iphigénie de Racine ... : “Vous armez contre Troie une puissance vaine, / Si dans un sacrifice auguste et solennel / Une fille du sang ... de notre réalité tragique du XXI e siècle, dans le cadre d’une crise sanitaire mondiale ravageuse. La ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation