Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique

Soumis le 20/11/2021 par Fanny Briere dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... siècle et se caractérise formellement par une reprise des concepts développés à la Renaissance et une ... de la place   La place de l’Odéon s’est construite sur l’ancien emplacement de l’hôtel particulier du ... l’Académie royale de chirurgie est supprimée par la Convention en 1793. En 1806, la refonte de la faculté de ...

Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris

Soumis le 04/11/2022 par Dauphine De solages dans MCEI / Architectures
... D'après les pompiers, les flammes sont apparues au niveau des échafaudages installés sur la toiture et se sont propagées extrêmement vite, ... aussi pouvoir enrichir les connaissances scientifiques des techniques d’art du XIIIe siècle.             ...

Commentaire de la décision n°3865/2020 de la Cour de Cassation italienne sur le débauchage fautif

Soumis le 22/11/2020 par Remi Nallet dans MBDE / Vie économique
... concurrente. En l’espèce, une SA a assigné une SARL et des ex employés devant le Tribunal de Novare afin que puisse ... fautif, mais surtout qu’avant de pouvoir aller sur le terrain de la responsabilité délictuelle il faudra qualifier la déloyauté et c’est principalement sur cela que les jurisprudences française et italienne ...

La notion de grève en droit français et en droit allemand

Soumis le 04/02/2013 par Charlotte Maldacker dans MBDE / Droit du travail
... est une action collective en vue de peser le prix sur le travail. Elle recouvre donc un champ beaucoup plus ... une cessation complète du travail. La loi le Chapelier des 14-17 juin 1791 condamne les coalitions patronales et ... droit de grève est uniquement attribué aux parties à la convention collective qui veut être dénoncée ( ...
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Le Petit Prince expliqué aux adultes

Soumis le 26/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... dans Le Petit Prince,  quelque chose qui le différencie des autres livres. Traduit en 361 langues, ce qui en fait le ... ?   Commençons par le commencement. Le livre s’ouvre sur un acte de violence, un boa avalant un fauve, ce qui ...   Il y a une raison pour laquelle Le Petit Prince s'ouvre sur cette image d'un éléphant - parce que oui, ceci est un ...

L'anti-suit injunction en droit français et en droit britannique à l'approche du Brexit

... citoyens britanniques en juin dernier a relancé le débat sur la question de l'acceptation de l' anti-suit injunction ... injunction par le juge britannique dépendra entièrement des conditions de sortie de l'UE négociées par le ... adopter un modèle à la Lugano en référence à la Convention de Lugano actuellement en force entre les états ...

La difficile mise en place du droit de suite instauré par la Directive communautaire du 27 septembre 2001 en France et en Grande Bretagne par Laura DORSTTER

... plastique ou ses ayants droit de recevoir un pourcentage sur le prix de chacune de leurs reventes. Il s'agit donc d'un ... au sein de l'Union Européenne, ce qui entraînait des distorsions de concurrence et des délocalisations de ... international, le droit de suite a été introduit dans la Convention de Berne de 1886 pour la protection des œuvres ...

LA PEINE CAPITALE COMME PEINE EXCEPTIONNELLE. Comment la Cour suprême de l’Inde a développé le concept de « cas rares parmi les plus rares »

Soumis le 29/05/2017 par Jacques Onnen dans MBDE / Théorie du droit
Jacques Onnen L’Inde est souvent désignée comme l’une des trois seules démocraties au monde, avec les États-Unis ... Couloir de la mort (fin 2016) États-Unis 120 121 118 109 80 79 80 73 49 30 859 2 832 Japon 23 27 34 14 10 3 5 2 4 3 ... la disposition suivante : « Quand la condamnation porte sur une infraction passible de mort ou, alternativement, ...

La transmission de la clause compromissoire par cession de créance envisagée différemment en France et en Italie depuis l’arrêt de la Cour de cassation italienne n°13893 du 19 septembre 2003, par Lucille Roger-Imbert)

Soumis le 11/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... droit de l’arbitrage lui-même mais également le droit des obligations et le droit d’action considéré comme ... d’encre a coulé en France et dans le reste du monde sur ce sujet. La transmission de la clause compromissoire ... que le cessionnaire d’une créance devienne partie à la convention d’arbitrage à moins qu’il l’ait ...

Commentaire de l’arrêt Lloyds TSB Bank Plc v Shorney dans une perspective de droit comparé par Clara Pirez

Soumis le 06/07/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... 2001. En l’espèce, M. Shorney s’était porté garant des dettes de sa société auprès de la banque Lloyds TBS à ... épouse ont accordé une hypothèque à la banque portant sur le domicile conjugal. L’hypothèque prévoyait que le ... hypothécaire, le montant maximal garanti prévu par la convention constitutive d’hypothèque et le montant de ...