Le concept américain de l'objection, et les raisons de son inexistence en droit français - par Arnaud Thomas

... rules Of Evidence 401 à 403. [9] Un futur projet de loi relatif à un élargissement du rôle du jury populaire en ...

Sur l’article de L. Pomeroy, «Restructuring statistical policy directive No.15: controversy over race categorization and the 2000 Census» (2000), par Marie-Claire Argac

Soumis le 05/03/2008 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Act 1964 - Code of Federal Regulations Currentness, Title 29, Labor - Federal Register, Volume 43 - Publication office ...

Les influenceurs face au droit, approche comparée des législations française et allemande

Soumis le 15/06/2024 par Valentin Poirot dans MBDE / Numérique
... réseaux sociaux », Petites affiches , 2023, n°7-8, p. 29. DU MESNIL Arthur, « Les députés dressent un premier ...

Guantanamo: lutte contre le terrorisme ou lutte entre les trois pouvoirs

Soumis le 20/03/2016 par Camille Roques dans MBDE / Droit public
... http://columbialawreview.org/wp-content/uploads/2014/04/110-2-Neuman.pdf ...

La personne morale, forteresse des personnes physiques ?

Soumis le 30/03/2012 par Pierre Farge dans MBDE / Analyse économique du droit
... Universidad Católica de Temuco. Temuco. Chile. 43p. 29/10/2004. IGNACIO URBINA MOLFINO. Levantamiento del velo ...

L’action positive (« positive action ») : un moyen efficace d’obtenir l’égalité entre hommes et femmes ? Par Elodie Santiago

Soumis le 25/07/2008 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... sont suffisants (Ibid.). S’il n’existe pas de chiffre relatif à l’efficacité des articles 47 et 48 SDA en ...

La reconnaissance mutuelle, pomme de discorde entre l’UE et l’OMC par Etienne CHASSAING

... européenne, version consolidée, JO C 321 E du 29.12.2006. Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce. ...

La parodie : Etude comparée en droit d’auteur et copyright par Caroline RAWSKI

... d’une œuvre immédiatement identifiée » (TGI Paris, 29 novembre 2000, Société BMG Music Pub c/ Lancelot Films, ...