La lutte anti discrimination en Espagne

Soumis le 29/12/2014 par Yelena Cenard dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... en matière de non -discrimination , 2010: http://www.echr.coe.int/Documents/Handbook_non_discri_law_FRA_01.pdf AFlabor, La ...

Uber: service de la société de l’information ou service dans le domaine des transports? L’efficience économique face à la qualification juridique

Soumis le 04/07/2018 par Marlene Warolin dans MBDE / Droit des Affaires
... de personnes. [6] « Notre histoire », Uber,  https://www.uber.com/de/our-story/ , 25.04.2018. [7] 2 euros le ... 23.04.2018].   « Notre histoire », Uber,  https://www.uber.com/de/our-story/ , [Consulté le 25.04.2018].   ...

La protection du folklore par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI

... droits voisins du 9 juillet 1993). Disponible sur < http://www.fips.ru> . (consulté le 04.10.2007). - « 4aia chast ... intellectuelle (en ligne). Disponible sur < http://www.consultant.ru/popular/gkrf4/> . (consulté le ... 2001, (en ligne). Disponible sur < http://www.wipo.int/tk/fr/consultations/questionnaires/ic-2-5/index.html> . ...

A propos des législations française et allemande sur le monopole de jeux face au droit communautaire, par Lise Koroma

... d'argent en ligne » ● Rapport d'information http://www.assemblee-nationale.fr/13/europe/rap-info/i0693.asp ... aff. C-338/04, C-359/04 et C-360/04 Sites internet http://www.oweia.net/Jeux-d-argent-en-ligne-en-France.html ... http://www.droit-technologie.org/upload/dossier/doc/153-1.pdf ...
Mot-clés:

Les sûretés associées aux contrats de financement des productions cinématographiques, par Agathe Boursier

Soumis le 21/07/2025 par Agathe Boursier dans MBDE / Vie économique
... au cinéma en France - Sénat . (s. d.). Sénat. https://www.senat.fr/rap/r02-276/r02-27617.html   Les sûretés ... . (s. d.).   § 1 VVG - Einzelnorm . (s. d.). https://www.gesetze-im-internet.de/vvg_2008/__1.html   Article 1336 - Code civil - Légifrance . (s. d.). https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032042070 ...

Quelle responsabilité pour les moteurs de recherche américains concernant le « position squatting » ? par Sarah TAIEB

... 2e chambre, 13 octobre 2003, disponible sur http://www.juriscom.net/jpt/visu.php?ID=367 ) auquel fait ... confirmé la décision précédente (disponible sur http://www.juriscom.net/jpt/visu.php?ID=670 ) ni les décisions ... (Neel Chatterjee & Connie E. Merritt, Casenote: U-Haul Int’l, Inc. v. WhenU.com, Inc., Wells Fargo Co. v. ...

L’impasse française à la lumière de la loi espagnole de 2005 instaurant le mariage homosexuel par Sandra Lafoucrière

Soumis le 06/05/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... le numéro 145 du Staatsblad, paru le 29 mars 2001. http://www.diplomatie.gouv.fr/francais/familles/fiches/paysbas.html ... u homenaje de los herejes a la ortodoxia?, http://www.cha.org.ar/html/juridico/doctrina/borrillo.htm 9 Le ... sur la famille et des droits de l’enfants. http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i2832.asp 11 Jean ...