Au sujet du DISABILITY DISCRIMINATION ACT (Royaume-Uni, 2OO5) par Anne Saint Gérand
... à s'aligner sur le modèle anglais en la matière. http://www.opsi.gov.uk/acts/acts2005/20050013.htm Disability ... de l'information qui met l'accent sur l'accès à la culture pour les personnes handicapées en limitant par ... discrimination Act 2005- explanatory notes http://www.opsi.gov.uk/ACTS/en2005/2005en13.htm – Droit et ...La difficile mise en place du droit de suite instauré par la Directive communautaire du 27 septembre 2001 en France et en Grande Bretagne par Laura DORSTTER
... de presse le 2 avril 2008, Madame la Ministre de la Culture et de la Communication présentait son « Plan de ... relative au droit de suite » disponible en ligne: http://www.senat.fr/rap/l05-308/l05-30833.html#fn75 - ... disponible en ligne: http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/culture/20090219.OBS5482/droit... - ...La licéité de l’interdiction faite aux distributeurs de produits de luxe de recourir à des plateformes tierces: l’apport de l’arrêt Coty en France et en Allemagne.
Mot-clés: Distribution sélective / Plateforme en ligne / Interdiction de revente / Produits de luxe / Entente
Black Mirror avait vu juste
... à un public qui la considère comme du divertissement. Culture et confinement MCEI Black Mirror avait vu juste ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... écrit par Loanne Picard, Gabriel Quadros et Lucie Bassoff Culture et confinement MCEI Confiné.e.s entre nos quatre ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Confinement, et si Pollock avait la solution ?
... de création, d’expression voire de révolte … Culture et confinement MCEI Confinement, et si Pollock avait ... Mot-clés: culture / confinement / Pollock / expressionisme abstrait / peinture / Autumn Rythm Number 30
Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... Duval, Annaëlle Dassé, Claire de Laforcade. Culture et confinement MCEI Fenêtres : rester ouverts sur le ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
ARGENTINE- La lutte contre le travail clandestin: loi No. 26.940 pour « la Promotion du Travail Déclaré et la Prévention de la Fraude » - par Farah Agrebi
... manière générale comme faisant partie intégrante de la culture du pays. A partir des années 2000, s’est développée la culture de l’évasion, du travail sans régulation, sans ...La Représentativité Syndicale aux États-Unis et en France
... pour ses affiliations anarchistes et marxistes. La culture de l’entreprenariat et du laissez-faire économique ... et le racket a très vite fait son entrée dans la culture populaire américaine [3] . Ces données ...Störerhaftung et négligence caractérisée : la responsabilité de l'abonné Internet liée à des actes de contrefaçon dans l'arrêt du 12 mai 2010 du BGH, par Thomas Lemieux
Soumis le 07/04/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... la musique digitale au début de l’année 2011 ( http://www.ifpi.org/content/section_resources/dmr2011.html ). ...