La difficile mise en place du droit de suite instauré par la Directive communautaire du 27 septembre 2001 en France et en Grande Bretagne par Laura DORSTTER
... de presse le 2 avril 2008, Madame la Ministre de la Culture et de la Communication présentait son « Plan de ... relative au droit de suite » disponible en ligne: http://www.senat.fr/rap/l05-308/l05-30833.html#fn75 - ... disponible en ligne: http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/culture/20090219.OBS5482/droit... - ...La licéité de l’interdiction faite aux distributeurs de produits de luxe de recourir à des plateformes tierces: l’apport de l’arrêt Coty en France et en Allemagne.
Mot-clés: Distribution sélective / Plateforme en ligne / Interdiction de revente / Produits de luxe / Entente
Black Mirror avait vu juste
... à un public qui la considère comme du divertissement. Culture et confinement MCEI Black Mirror avait vu juste ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... écrit par Loanne Picard, Gabriel Quadros et Lucie Bassoff Culture et confinement MCEI Confiné.e.s entre nos quatre ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Confinement, et si Pollock avait la solution ?
... de création, d’expression voire de révolte … Culture et confinement MCEI Confinement, et si Pollock avait ... Mot-clés: culture / confinement / Pollock / expressionisme abstrait / peinture / Autumn Rythm Number 30
Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... Duval, Annaëlle Dassé, Claire de Laforcade. Culture et confinement MCEI Fenêtres : rester ouverts sur le ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
ARGENTINE- La lutte contre le travail clandestin: loi No. 26.940 pour « la Promotion du Travail Déclaré et la Prévention de la Fraude » - par Farah Agrebi
... manière générale comme faisant partie intégrante de la culture du pays. A partir des années 2000, s’est développée la culture de l’évasion, du travail sans régulation, sans ...La Représentativité Syndicale aux États-Unis et en France
... pour ses affiliations anarchistes et marxistes. La culture de l’entreprenariat et du laissez-faire économique ... et le racket a très vite fait son entrée dans la culture populaire américaine [3] . Ces données ...Störerhaftung et négligence caractérisée : la responsabilité de l'abonné Internet liée à des actes de contrefaçon dans l'arrêt du 12 mai 2010 du BGH, par Thomas Lemieux
Soumis le 07/04/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... la musique digitale au début de l’année 2011 ( http://www.ifpi.org/content/section_resources/dmr2011.html ). ...