Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... Paris-Saclay, 2019. Sur le Panthéon : https://www.paris-pantheon.fr/ Sur l'histoire de l'École de ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
La loi française "Biodiversité", un modèle envisageable pour le système italien
... outil prometteur au service de la biodiversité, https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/ , consultée le 20 février ... - Anna DE SIMONE, Legge sulla Biodiversità, 2015, https://www.ideegreen.it/legge-sulla-biodiversita-67810.html , ... La valutazione d’incidenza (VINCA), https://www.minambiente.it/pagina/la-valutazione-di-incidenza-vinca , ..."L'érosion" de la doctrine de l'immunité absolue : analyse de l'arrêt Ndayegamiye-Mporamazina c. Suisse de la Cour européenne des droits de l'homme du 5 février 2019 au regard du droit britannique
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... , 23/02/2009, 69p. - gouvernement.fr - planetfinancegroup.org - H. F. SENNHOZ, Money is flooding the world markets, ... Predicted the Financial Crisis, 14p. economicpredictions.org - K. SUMME, Misconceptions About Lehman ... un rapport du FMI d’août 2007 : http://www.imf.org/external/pubs/ft/weo/2008/02/pdf/exesum.pdf 4 ...La rétention de sûreté : quand le droit français adopte une institution allemande, par Ludmilla Bouchez
Soumis le 31/08/2011 par Ludmilla Bouchez-lecuy dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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L’OMC confrontée à la question de la commercialisation des OGM à l’occasion du conflit opposant les Etats-Unis, l’Argentine et la Canada à l’Union Européenne par Audrey FRANCE
... dans l’affaire CE-Produits biotechnologiques » http://www.sqdi.org/volumes/pdf/hs07_dufour.pdf Clive James, « État ... “Is the WTO the only way?” (2005). Voir: http://www.foeeurope.org/publications/2005/alternatives_wto.pdf ... Mot-clés: Principe de précaution / OMC / OGM / Etats-Unis / Commerce international / CE / Canada / Autonomie des Etats / argentine
A PROPOS DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS, par Paul Leroy
... 2005. • Sites internets. Blog de Madame Chantal Cutajar, www.europeus.org/chantal_cutajar/ Site internet du FinCEN, www.fincen.gov/ Site internet du Tracfin, ... Mot-clés: USA Patriot Act / Tracfin / Régulation institutionnelle / loi 90-614 du 12 juillet 1990 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant du trafic des stupéfiants / GAFI / FinCEN. / directive 2005-60 du 26 octobre 2005 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme / : blanchiment des capitaux