Portrait d'un film épatant
... mais peu importe. Dans cet ilôt spatio-temporel, l’art est omniprésent et joue un rôle essentiel. L’art plastique d’abord, puisqu’il est évidemment question ... dont celles de Jean-Baptiste Camille Corot. Mais l’art ne se limite pas à la peinture ! À plusieurs reprises, ...A propos du Standard of Conduct for Interrogation Under USC §§2340-2340A par Jerôme Marty
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... les dispositions des articles 2340 et 2340A du US Code transposant la Convention contre la torture et autres ... dégradants. Son auteur se base sur l’article 2340 du US Code pour affirmer que certains actes peuvent être ... Bibliographie sélective : Textes officiels : US Code, sections 2340 & 2340A Convention contre la torture et ...
Mot-clés: traitements cruels inhumains ou dégradants / Torture
Les « anti-suit injonctions » au sein de l’Europe : la position des Juges anglais dans l’arrêt Airbus Industrie GIE v. Patel - Par Marie Parkinson
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... démontrer que le défendeur a agi en violation d’un contrat en commençant la procédure dans une autre ... london conference 2000 committee on internation civil and commercial litigation). Quel mécanisme similaire ... juridictions et l’enforcement des jugements en matière civil et commerciale du 27 Septembre 1968 pour les tribunaux ...
Cadder v. HM Advocate : pas de garde à vue sans avocat... - par Aude Pouhaer
... aux exigences européennes. En France, l’article 63 du code de Procédure Pénale (CPC) prévoit que la durée de la ... de police conformément à l’ancien article 153 du Code de procédure pénale qui disposait que « Tout témoin ... de la garde à vue, délai prévu à l’article 63-4 du code de procédure pénale […]. L’avocat n’a donc été ...Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... archéologiques et de l’explosion des voyages de formation artistique vers l’Italie. En France, la ... deux femmes, allégories de la Pratique et de la Théorie. L’usage de l’amphithéâtre dans le domaine ... extérieur, du XVIIe au XXe siècle . Thèse de doctorat, Art et histoire de l’art. Université Paris-Saclay, 2019. ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Contrôle sur place des autorités de supervision bancaire et protection de la vie privée en droit franco-irlandais (à propos de l’arrêt de la Cour suprême irlandaise CRH plc v Competition and Consumer Protection Commission du 29 mai 2017 (IESC 34 [2017]))
... aux articles L612-1 et suivants et R612-2 et suivants du Code monétaire et financier (CMF). D’ailleurs en vertu de ... d’épargne et de prévoyance de Languedoc Roussillon en date du 20 janvier 2016, le Conseil d’Etat a jugé que ... de l’arrêt). En France, c’est l’article 9 du Code civil qui consacre le droit au respect de la vie privée. Les ... Mot-clés: régulation bancaire / autorité de supervision / Vie privée / Protection / contrôle sur place / Irlande / France
Confinement, et si Pollock avait la solution ?
... mauvaises interprétations notamment par les critiques d’art qui ont eu tendance a dénaturé ce mouvement et à ... de ce mouvement. Caractéristiques fondamentales de cet art : sa faculté d’être à la fois sensationnelle et ... Mot-clés: culture / confinement / Pollock / expressionisme abstrait / peinture / Autumn Rythm Number 30
Il diritto penale del nemico?
... & questioni pubbliche , 2010 fasc. 10, pp. 524-554. Théorie du droit MBDE Il diritto penale del nemico? ...L’impatto delle concezioni della costituzione sulle argomentazioni dei giuristi: analisi di “Tre Concezioni della Costituzione” di Giorgio Pino
... della Repubblica Italiana, sentenza 122/1970 Théorie du droit MBDE L’impatto delle concezioni della ... Mot-clés: costituzione / concezioni / concezioni della costituzione / argomentazione / costituzionalizzazione / effetto orizzontale / applicazione diretta / Corte Costituzionale / interpretazione / ruolo legislatore / teoria del diritto / valori / regole / principi / assiologia / fondamento / limite
Il diritto è uomo o donna?
... “Genealogia della morale” Friedrich Nietzsche,1887 Théorie du droit MBDE Il diritto è uomo o donna? ... Mot-clés: femminismo giuridico / Janet Halley / Duncan Kennedy / uguaglianza / caso Twyman / femministe di Roma