Les témoignages par vidéoconférence : comparaison des systèmes canadien et français - par Fanny Aussedat

... Affiches n°41, 26 Février 2009   Sites internet : www.legifrance.gouv.fr www.scc-csc.gc.ca (site de la Cour Suprême du Canada) ...

L’arrêt Yusuf : le juge communautaire comme frein à l'action du Conseil de Sécurité des Nations unies ? par Lucie LAITHIER

... », du 7 Novembre 2002, amendées le 10 avril 2003, http://www.un.org/french/sc/committees/1267/pdf/guide.pdf ). La mise en jeu de la protection diplomatique ... aux rapports annuels du Comité, à la liste) : http://www.un.org/french/sc/committees/1267/index.shtml . ...

Le parasitisme en ligne, une notion à la française, vue et encadrée différemment en Allemagne par la loi contre de la concurrence déloyale (Gesetz gegen den unlauteren Wettbewerb - UWG), par Agathe Vandewalle.

Soumis le 10/09/2025 par Agathe Vandewalle dans MBDE / Numérique
... d’un site internet dédié sous le nom de domaine « www.experimentations-navettes-autonomes.fr  » a découvert ... pour avoir enregistré un nom de domaine « http://www.framatome.com » similaire à la marque qu’elle ...

La coopération avec la Cour pénale internationale, Etude comparative des régimes de coopération allemand et français, par Maurice Hartmann

... française pour le Cour pénale internationale, http://www.cfcpi.fr/ Site du Comité International de la Croix Rouge, http://www.icrc.org/fre Site de la Cour Pénale Internationale, http://www.icc-cpi.int/ Site de la Commission nationale consultative ...

LA CHASSE AUX PRIX EST OUVERTE - Analyse de la législation russe sur les prix prédateurs au vu de la décision N° A40-156 748/09-139-1081 du Tribunal d'arbitrage de la ville de Moscou

Soumis le 06/06/2013 par Stephan De groer dans MBDE / Analyse économique du droit
... présentée par la société 9 Télécom Réseau : http://www.autoritedelaconcurrence.fr/pdf/avis/04d18.pdf Arrêt de la CJCE du 25 octobre 1977. - ... : Autorité de la concurrence : http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/index.php DG concurrence ...

A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD

... et artistique sur Internet : o http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/beneficiaires.htm • Code de ...

Et si la «class action» était admise en France ? Regard sur l'arbitrage des class actions aux Etats-Unis après l'arrêt Green Tree Fin. Corp.v. Bazzle, par Jessica Dillon

Soumis le 03/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... Civ. 1ère, 22 novembre 2005, 04-12.655 Sites Internet: - www.consumeraffairs.com - www.lettresdudroit.com - ... présentée par le Sénateur P. SOUVET) - www.legifrance.gouv.fr Arbitrage et ADR MBDE Et si la «class action» ...

Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique

Soumis le 20/11/2021 par Fanny Briere dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... Paris-Saclay, 2019. Sur le Panthéon :  https://www.paris-pantheon.fr/ Sur l'histoire de l'École de ...