Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
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La reconnaissance des décisions étrangères d’adoption en droit allemand et droit français par Sarah Legros
Soumis le 25/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... en matière d’adoption internationale ; www.diplomatie.gouv.fr/.../textes-references_3632/convention-haye-du-29-... ... c. Luxembourg » du 28 juin 2007, affaire no 76240/01 ; www.halde.fr/IMG/alexandrie/2879 . Cour de cassation (1ère ...
La protection juridique de l’investisseur dans l’optique du financement participatif sous forme de souscription de titres ("securities-based crowdfunding"): analyse du JOBS Act 2012 Titre III. Droit comparé en Common Law américaine et droit français.
... la négociation. 1 : SEC Rule Proposal 2103-227; http://www.sec.gov/News/PressRelease/1370540017677#.Uvrb4rSFltK ; 23 ... participatif"; http://www.redressement-productif.gouv.fr/france-pionnier-financement-participatif ; 14 ...La condition d’activité inventive en droit des brevets, approche comparative entre les États-Unis et la France, par François Vinzia.
Soumis le 11/04/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... pas certaines connaissances voisines ou relevant d’une culture générale. Il a des compétences à géométrie ...
A propos de la Réserve des Etats-Unis à l'Article 6 §5 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques par Cécile Bertaux
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/droits-homme_1048/dr... ...
La question de la reconnaissance du mariage homosexuel en Italie (Ordonnance du Tribunal de Venise, 3 avril 2009) par Jeanne Ferraro
... - http://www.forumcostituzionale.it/site/images/stories/pdf/documenti_foru... MELANI Andrea Y., Il matrimonio ...Google Analytics ou la fuite de nos données personnelles via les cookies ? Réponse via l’analyse du cadre légal et des opinions des autorités régulatrices en France et en Allemagne. (Par Tiphaine Chellabi)
... 10.05.2022). Sur la définition du cookie, voir : https://www.cnil.fr/fr/definition/cookie . [1] Voir : ... . [2] Rauer / Ettig , ZD 2014, S. 27. [3] Voir : https://www.cnil.fr/fr/definition/cookie . [4] Rémy Birambeau, ... Nationale de l’Informatique et des Libertés : https://www.cnil.fr/ . [9] « La CNIL considère que Google ... Mot-clés: Cookies / données personnelles
L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE
... Gautier (2007, Puf) Du bon usage de la piraterie: Culture libre, sciences ouvertes, Florence Latrive (2004, ... Post Scriptum www.p-s.fr http://www.youtube.com/watch?v=qHBVnMf2t7w&feature=player_embedded ... Mot-clés:
Le renforcement de l’unité et de la permanence de la loi applicable aux régimes matrimoniaux par le règlement (UE) n° 2016/1103 en France et en Allemagne
Mot-clés: Régimes matrimoniaux / règlement européen / loi applicable / Allemagne / France / mutabilité / mutabilité automatique / unité / Convention de la Haye de 1978.