À propos de l´étude de P. Royla sur la coordination des règles de commerce communautaire et international : le spectre de « l´isolation clinique » du droit communautaire par Alexandra FRELAT
... Van Parys du 1er mars 2005 commenté par L. Laithier, www.m2bde.u-paris10.fr/blogs/idie/index.php , Affaire ... Van Parys, Acte IV Scène II de l’affaire de la banane, www.m2bde.u-paris10.fr/blogs/idie/index.php , Affaire ...Sur l'arrêt du 28 mai 2008 de la Cour Constitutionnelle colombienne (traitement préférentiel des femmes en matière de retraite), par Violette Van Gaver
... internet de la Cour constitutionnelle colombienne: http://www.corteconstitucional.gov.co/ - Site internet du Conseil d'orientation des retraites (COR) : http://www.cor-retraites.fr - Site internet de la Haute Autorité de ... contre les Discriminations et pour l’Egalité: http://www.halde.fr/ - Site internet de la Cour de cassation: ...High Court of Justice, Queens bench Division, Divisional Court, 17 novembre 2005, Ramda v Secretary of State for the Home Department, [2005] EWHC 2526 (Admin), par Nili Cytrynowicz
... R (on the application o... EWHC 2932 (Admin), | http://www.bailii.org/ew/cases/EWHC/Admin/2005/2931.html |fr].). B) ... Department, 2002 EWHC 1278 (Admin), disponible sur http://www.bailii.org/ew/cases/EWHC/Admin/2002/1278.html . - High ... Department, 2005 EWHC 2526 (Admin), disponible sur http://www.bailii.org/ew/cases/EWHC/Admin/2005/2526.html . - High ...Cabines d’essayage virtuelles et données biométriques : approche comparative des cadres juridiques européen et américain, par Ayane Elmi
... Rights Act of 2024. 118th Cong. (2023-2024), https://www.congress.gov/bill/118th-congress/house-bill/8818 , lien ...La santé en ligne, quels risques, quels prix ? Etude comparative du droit français et du droit allemand à la lumière de la Digital-Versorgung-Gesetz
... Féral-Schuhl, 2018-2019 Dalloz Sites Internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34302 ... https://www.ameli.fr/paris/medecin/exercice-liberal/telemedecine ... https://www.gkv-spitzenverband.de/ https://www.digitalversorgung.de/ Numérique MBDE La santé en ligne, ...L'affaire de la Nuestra Señora de las Mercedes: la question de l'immunité souveraine des épaves de navires d'Etat; par Mathilde Jouyet.
... estudios internacionales , 2009, revue en ligne: http://www.reei.org/ . OXMAN Bernard H., Le régime des navires ... de droit maritime et des transports, avril 2010, http://www.droitmaritime.com/article.php3?id_article=503 , (page ...Les règles prudentielles applicables aux établissements de crédit en droit français et en droit allemand
... al, Précis, Dalloz , 1ère édition 2017, pages 127-135 - Economie, Christine Dollo et al, Aide-mémoire Sirey, 6ème ... le site : https://www.aef.asso.fr/publications/revue-d-economie-financiere/112-les-systemes-bancaires-europeens - ... Mot-clés: Règles prudentielles / Etablissements de crédits / Supervision / Code monétaire et financier / Kreditwesengesetz / Bâle III / Directive «CRD 4» / Règlement « CRR » / Fonds propres / Liquidité / Solvabilité / Grands risques / Coussins de fonds propres / Gouvernance d’entreprise / Rémunération et bonus des banquiers
La liberté d’expression et le respect de la vie privée face à l’émergence des réseaux sociaux par Valérie Ho Minh Triet
Soumis le 17/04/2013 par Valérie Ho minh triet dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... feraient l’objet. Cependant, « la ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi a affirmé dans ... moins présente, voire absente aux Etats-Unis ( http://www.lemondepolitique.fr/culture/liberte-dexpression ). ...