L’exposition Wilder Mann : Réfléchir sur notre rapport à la nature
... du Sauvage, à la fois ethnologique et esthétique retrace les « figures du sauvage » à travers l’Europe. A ... de Robert McLiam Wilson, il s’agit de comprendre dans notre ère postmoderne capitaliste que l’homme reste ... corrobore cette réflexion sur la place de la modernité dans ces figures chamanique. La technologie vient en effet ...Störerhaftung et négligence caractérisée : la responsabilité de l'abonné Internet liée à des actes de contrefaçon dans l'arrêt du 12 mai 2010 du BGH, par Thomas Lemieux
Soumis le 07/04/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... L’article se propose d’analyser cette décision dont les solutions seront comparées à celles que le droit ... internationale de l’industrie phonographique (IFPI) fait dans son rapport sur la musique digitale au début de ... certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information et 2004/48/CE relative ...
Les contrats conclus à distance, L’article 1262 du Code civil ou la Théorie dite du « conocimiento» : une spécificité ibérique, entre « ombres » & « lumières ». Par Sophie Michel
... pas sans conséquences. Des remèdes sont à trouver. Les systèmes juridiques tels l’Espagne ou la France ayant ... avoir mis en balance tel ou tel aspect de la doctrine. Dans ce sens, une inspiration européenne voire ... serait sans doute utile ou pour le moins nécessaire. Dans le contexte actuel de développement des nouvelles ...Brink's Global Services Inc v Igrox Ltd [2010] EWCA Civ 1207
... le risque inhérent à la nature de l'activité en cause. Les conditions de l'engagement de la responsabilité du ... le vol par un employé de lingots d'argent enfermés dans les containers dont il devait assurer la fumigation, ... permit à l'employé de retourner sur le site plus tard dans la journée et de dérober l'argent sans courir le ...Les liens hypertextes « profonds » entrainant la violation du droit d'auteur : approche comparée de l'arrêt du Bundesgerichtshof le 29 Avril 2010, par Pierre Collier
Soumis le 18/04/2011 par Pierre Collier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... La Cour Fédérale de Justice allemande juge illicite les liens hypertextes profonds contournant une mesure ... porter atteinte aux droits d'auteur car ils s'immiscent dans un domaine protégé par celui-ci. Dès lors se pose la question de savoir dans quelles mesures ces liens qui renvoient d'un site au ...
Mot-clés: œuvre / Urheberrecht / site / Propriété intellectuelle / profond / liens hypertextes / internet / droit d auteur / divulgation / deep links / Bundesgerichtshof / BGH / ayant-droit
La Loi 6/2007 du 12 avril 2007 : La protection des actionnaires minoritaires par la réforme du droit des OPA en Espagne - Stéphanie Scherrer
... France, l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) définit les OPA comme étant une « procédure boursière permettant ... lancées par des personnes physiques ou morales dans le but de détenir les titres d'une société cotée en ... la Directive 2004/25/CE du 21 avril 2004 définit l'OPA dans son article 2.1.a) comme étant une offre « faite aux ...Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre
... connaissance qui me propose de l’accompagner travaille dans une petite librairie de quartier environnante. Soit, je ... de temps et la récente reprise de mes études me conforte dans l’idée de diversifier et d’enrichir mes horizons ... une ville où la culture tient une place prépondérante. Les mots de mon ami pour décrire la pièce se révèlent ...La décision rendue par la Cour suprême des Etats-Unis dans l’affaire Reno par Sarah TAIEB
... peuvent ne pas être admises sur des sites hébergés dans l’un ou l’autre pays. L’affaire Yahoo! ... de l’homme et libertés publiques - Université Paris X-Nanterre, 2000. Articles • Birnhack Michael, Rowbottom ... du 3 au 9 avril 2000. Source < http://www.sammag.com/archives/juridique6.htm> , visité le 15 février 2007. • ... Mot-clés: Nouvelles technologies / Liberté dexpression