Evidences inconnues ou la magie du hasard
... de votre vie ? Avez-vous déjà croisé au détour d'une rue une personne que vous aviez perdu de vue depuis des ... la curiosité, et fait sourire. Après tout, quoi de plus incongru et fascinant que des gens apparemment ... éparses sont mises à disposition du public. Pas de lien entre ces images. Leurs objets sont tous différents, et ...Un Sacre - Lorraine de Sagazan
... et émotionnelle que sont ces disparus que l’on ne sait plus célébrer et ces cicatrices que l’on ne sait plus panser. La coexistence des récits d’une expérience sensible, intellectuelle et physique permet ... Tous ont abordé le souvenir d’un proche, d’une connaissance ou d’une rencontre disparue, récemment ou ...ITALIE - COMMENTAIRE DE LA DERNIERE PROPOSITION DE LOI (N° 1913 DU 01/12/2009) VISANT A MODIFIER L’ARTICLE 1 DU CODE CIVIL ITALIEN EN CONFRONTATION AVEC LA REDACTION ACTUELLE DE CE MEME ARTICLE - Par Mathilde GUILLON
Philippe Guez Résumé Le statut de l’embryon se situe entre les sciences juridiques et les sciences naturelles, sa ... Vita) italien a déposé devant la chambre des députés une proposition de loi d’initiative populaire signée par plus de 190.000 citoyens dans le but de changer l’article 1 ...Commentaire de l'arrêté du Gouvernement de la Fédération de Russie № 829 du 14 octobre 2010 relatif à la rémunération pour copie privée des phonogrammes et d’œuvres audiovisuelles, par Olga Tokareva
Soumis le 17/04/2011 par Olga Tokareva dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de droits d’auteurs sur cette œuvre. Toutefois une rémunération pour cette utilisation est tout de même ... de copier des œuvres sujettes au droit d’auteur. De plus, ces technologies sont largement accessibles au grand ... dénoncent quant à eux une inégalité de traitement entre les appareils sous Windows, épargnés par la ...
L'Expo Peyo
... créateur, Peyo, inventeur de génie, qui est devenu l'une des plus grandes figures de la bande dessinée humoristique ... il s'entoure d'assistants : Walthéry, Gos et Derib entre autres et met en place son « studio Peyo ». Ses ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
Le contrôle de la sentence arbitrale au regard du droit communautaire de la concurrence : application de l’arrêt Eco Swiss de la CJCE en France et en Allemagne, par Alina Rymalova
... pose des principes relatifs au contrôle étatique d’une sentence arbitrale s'agissant de sa compatibilité avec ... en cause est susceptible d’affecter le commerce entre les Etats membres et a un objet ou un effet ... seconde décision rendue par le OLG Thüringen trois ans plus tard interprète l’arrêt Eco Swiss différemment en ... Mot-clés: ZPO / sentence arbitrale / révision au fond / ordre public / droit de la concurrence / droit communautaire
ALLEMAGNE - Commentaire du paragraphe 767 du Bürgerliches Gesetzbuch relatif à l’étendue de la responsabilité de la caution dans un contrat de cautionnement. - Par Cédric DANDEVILLE
... à celles du droit français. Le cautionnement est une des sûretés les plus utilisées en Allemagne, comme en France. Pourtant la ... du contrat de cautionnement, qui le fait balancer entre protection de la caution et protection du créancier. ...Google Street View et protection de la vie privée aux Etats-Unis et en France - par Aurélie Camard
... caractéristique qui a récemment fait l’objet d’une condamnation de Google par la CNIL en France et fait ... Afin de pouvoir fournir ce service de géolocalisation, en plus des images des rues, Google collecte les informations ... de la protection des consommateurs aux Etats-Unis entre autres) afin que celle-ci détermine si Google agissait ... Mot-clés: Google ; Street View ; vie privée
Quelques difficultés rencontrées par la commission d'enquête (l'UNIIIC) et le Tribunal Spécial pour le Liban (TSL) concernant le rassemblement et la recevabilité d'éléments de preuve en matière de crime de terrorisme - par Anne-Sophie Leclerc
... Ainsi, les erreurs qu'elle a commises imposent au TSL une ligne de conduite rigoureuse et une attitude vigilante ... non-négligeables. La dimension territoriale est plus floue, selon que les exécutants sont formés dans un ... ou physiques sont également disponibles. Les archives militaires, rapports des réunions des organes ...La jurisprudence Ramda : Une nouvelle mise en œuvre de la CESDH dans le cadre de la coopération pénale, par Marine Farshian
Soumis le 14/05/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... en Europe. Les juges anglais, dans le cadre d’une procédure d’extradition, en viennent à contrôler le ... France et du Royaume-Uni divergent quant à l’équilibre entre efficacité répressive et respect des libertés ... contenues dans les informations transmises avaient plus vraisemblablement pu résulter d’une erreur des ...
Mot-clés: terrorisme;extradition;CESDH