Ema de Pablo Larraín : poétique et éthique de l’obscénité.

... années 2000 au Chili. Mais le passage de flambeau entre deux visions esthétiques incarnées respectivement par ... caractère intuitif des danses exacerbe une césure entre deux natures du geste : un geste normatif, utilitaire et un ...

L'inversion de la charge de la preuve en matière pénale : à propos de l'article 6 du décret-loi italien n° 231/2001, par Christelle Miart

... personnelle ». Il ressort donc de ce principe général deux types de responsabilité : une responsabilité pénale ...

La définition de la grève en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac

Soumis le 14/02/2011 par Marion De Castelbajac dans MBDE / Droit du travail
... à une telle action en droit français.   Enfin, deux conditions essentielles sont également à remplir afin ... son employeur à l'avance. Mais il est clair que les deux systèmes obéissent à des logiques bien différentes : ...

Le règlement 1346/2000 propice au forum shopping : quelle aide le juge communautaire apporte -t-il face à ce risque ? par Julie Thibault et Pierre Diot

... ainsi que la « High Court of Irland » s'étaient tout deux estimés internationalement compétents pour constater ... ne précise en revanche pas comment sont articulés ces deux critères. Qu'en est-il par exemple du cas d'une filiale ...

Les multiples facettes du trafic illicite de déchets Analyse des sanctions prévues en France et Italie – par Sofia Cataldi

Soumis le 30/06/2020 par Sofia Cataldi dans MBDE / Environnement
... distinction bipartite entre délits et contraventions, les deux peuvent être punis d’une peine pécuniaire et ... BEURIER J.,  Droit international de l’environnement,  Paris, Pedone, 2017 GUIHAL D.,  Droit répressif de l'environnement , Paris, Economica, 2016 HAMEZ G., TABEAUD M.,  Les ...

De la notion d’égalité de traitement en matière d’emploi et de travail à la condamnation de l'Italie par la Cour de Justice

Soumis le 26/04/2016 par Mathilde Callet dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=URISERV%3Ac10905   - EUR-lex, Égalité ... travail. Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/LSU/?uri=celex:32006L0054   - OSSERVATORIO sulle ...

La réception de marchandises non commandées par le consommateur, article 241a du BGB. Par Aurélie van Miltenburg

Soumis le 09/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... quant à la valeur qu’il convient de lui apporter. Deux affirmations issues en grande partie de la doctrine ... des dommages et intérêts. Les arguments en faveur de ces deux thèses se défendent. Cependant, il semble que ...

Un Sacre - Lorraine de Sagazan

... ces paroles pour aborder cette question de la disparition pendant plus de 2h30, au cœur d’une scénographie ...

Les discriminations à l'encontre des religions non traditionnelles (commentaire de l'affaire Friedman v. Southern Cal. Perm. Medical Group, 2002) par Laure Gall

Soumis le 12/06/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Court, 31 Cal.4th 1026 2003 ), la Cour a rappelé que les deux lois n'étaient pas identiques et a refusé à ... v. Com. of Pa. (520 F.Supp. 967 D.C. Pa. 1981 ). Ces deux affaires sont des décisions de Cour d'Appel, ...

« Racial Profiling » : le contrôle au faciès en Allemagne

Soumis le 14/05/2015 par Oumar Diallo dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... Effectivement,  le TGI (tribunal de grande instance) de Paris a relevé  que les dispositions de l’article 9 du ... - 2 octobre 2013 Tribunal de grande instance de Paris », www.défenseurdesdroit.fr, le 05/11/2013. [12] ... - 2 octobre 2013 Tribunal de grande instance de Paris », www.défenseurdesdroit.fr , le 05/11/2013. - ...