L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE
... à la protection des œuvres littéraires et artistiques dans une perspective comparée. S’il résulte des profondes ... que le droit d’auteur, est toujours fermement ancrée dans la jurisprudence, en particulier en ce qui concerne les ... Mot-clés:
ALLEMAGNE – L’obligation de minimiser son propre dommage – arrêt du 25 novembre 2008 de la Cour fédérale de justice – Explications d’un mécanisme qui n’existe pas en France – Par Hélène SCHIELLEIN
... de justice allemande se concentre sur l’achat d’une nouvelle voiture : la victime aurait pu/dû, selon ... d’impôt. La Cour ne partage pas cet avis et rejette, dans son arrêt du 25 novembre 2008, la requête de ... L’isolement du droit français est donc très claire, quand on sait de plus que les principes relatifs aux contrats ...L’utilisation de smartphone privé sur le lieu de travail
... peut-il interdire leur usage ou doit-il respecter une certaine marge de tolérance? Avec le développement du ... entre les données privées et professionnelles contenues dans le smartphone ainsi que celle du risque d'une connexion ... du fait de la difficulté de faire la différence dans la nature des données enregistrées sur le terminal ...Etude de la décision de la Première Salle de la Cour Suprême de Justice de la Nation mexicaine rendue le 10 septembre 2014 relative à la privation de la pension alimentaire de l'époux fautif
... Résumé: Le fait de priver l’époux coupable d’une faute lors d’une procédure de divorce du droit à la ... En effet, ayant été considérée comme « fautive » dans la décision de divorce prononcée à son encontre, elle ... qui régissait l’octroi de la pension alimentaire dans l’Etat du Mexique, n’était, en aucun cas, ...Arbitrage, consommation et ordre public communautaire : l'arrêt Mostaza Claro de la CJCE (26 oct. 2006), par Guillaume Fabre
... d’annuler des sentences arbitrales rendues en vertu d’une clause d’arbitrage nulle car contraire au droit ... Eco Swiss. L’obligation faite au juge national dans l’arrêt Eco Swiss est en effet étendue par le ... du traitement des normes impératives communautaires dans le cadre de la révision des sentences arbitrales ... Mot-clés: ordre public / droit communautaire / contrat de consommation / Clause compromissoire / arbitrabilité
Les Choses qu'on dit, les choses qu'on fait, Emmanuel Mouret
... fait, réalisé par Emmanuel Mouret, un film français d’une extrême finesse sur le sujet de l’amour et la ... Le film s’ouvre sur la rencontre de Daphné et de Maxime dans une gare du Lubéron. Daphné vient chercher son ... Les plans rapprochés des personnages du récit cadre, quand ils commencent à narrer leur histoire, mais aussi ceux ...Le témoignage de l’arbitre – Un aspect de l’immunité arbitrale vue par les juridictions américaine, anglaise et française… d’après un article de Romain Dupeyré « Arbitrators on the Witness Stand ! Comparative Approaches » par Hélène Sironneau
... sa mission juridictionnelle, l’arbitre bénéficie d’une protection, similaire à celle accordée à un juge. En ... au témoignage devant le juge étatique. Néanmoins, dans certains cas ce témoignage sera requis, ... datent respectivement de 1871 ( Bradley v. Fisher, 80 U.S. Supreme Court 13 Wall. 335) et de 1978 ( Stump v. ...ROYAUME UNI - L’arrêt Lonsdale : illustration de la difficulté de transposition et d’interprétation des textes communautaires, par Sophie MEIS
... d’origine française, a été transposée dans le droit anglais qui ne la connaissait pas. La chambre ... française que pour mieux l’écarter et adopter une interprétation aux effets inverses. L’uniformisation ... législateur anglais abandonna cette décision aux parties dans la Commercial Agents (Council Directive) Regulations ...Le Petit Prince expliqué aux adultes
Clemence Mayol Il y a quelque chose de presque magique dans Le Petit Prince, quelque chose qui le différencie des ... ce qui va faire naître chez notre narrateur, le pilote, une forme d’inspiration qui le pousse à essayer de créer ... importantes, qui ont remplacé tout ce qui était évident quand nous étions enfant comme l'amour ou l'imagination. Et ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel