Le Petit Prince expliqué aux adultes
... qui parle à tout le monde et le fait qu’il ne soit jamais représenté accentue ce côté universel. Le pilote ... un peu étrange. Ou peut-être s’agit-il de la même personne, une rencontre de l’adulte et de l’enfant. ... dessus y sont énormes. Le petit prince n’en veut jamais à personne, il n’est là que pour observer, et il ... Mot-clés: livre / conte / le petit prince / enfance / Sain Exupéry / aviation / quête / amour / amitié / solitude / littérature / littérature française / écrivain / imagination / hommage / 20ème siècle / univsersel
Le futur panorama des droits fondamentaux au sein de l'Union Européenne à la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne par Jeanne DUPENDANT
... de l’article 6 du traité sur l’Union européenne (TUE), qui concerne le respect des droits fondamentaux par ... CourEDH. Pour cela il convient de déterminer, quand une personne privée (physique ou morale) peut se prétendre ... Gemeinschaft, Baden-Baden: Nomos, 2003, 6e éd., tome 1 4) Sites Internet Commission européenne : http://europa.eu/ ...La recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines envisagée par les lois française et espagnole : une harmonisation européenne obtenue grâce au principe de dignité tiré du droit international des droits de l’homme par Solène CHEDAL-ANGLAY
... des droits fondamentaux en particulier la dignité de la personne humaine sur laquelle elles se fondent. Le droit ... de quel moment l’embryon est considéré comme une personne humaine ayant droit au respect des droits subjectifs ... dans la personne de tout autre, toujours comme une fin, et jamais simplement comme un moyen» Kant, Grundlegung der ...Fin de vie : encore une décision de la Cour européenne des droits de l’Homme - CEDH, 27 juin 2017, Charles Gard et a. c. Royaume-Uni
... peut-il décider de sa propre mort ? Dans le cas d’une personne inconsciente ou incapable, l’avis des médecins ... que le traitement ne soit qu’expérimental et n’ait jamais été essayé sur des humains ou des animaux (§86). ... n’étant même pas prouvé, car le traitement n’a jamais été testé) risquait de laisser Charlie dans un ...Les accords SWIFT : un nouveau pas dans la collaboration internationale de lutte contre le terrorisme au détriment du droit européen de la protection des données à caractère personnel ? Par Iris LETSCHERT
... (TFTP). Cependant, depuis lors, la société SWIFT n’a jamais été condamnée, malgré la violation flagrante des ... L’article 8 de la Charte énonce que «1. Toute personne a droit à la protection des données à caractère ... président de la CNIL critiquait le fait qu’il n’ait jamais eu la possibilité de lire le rapport du juge ... Mot-clés:
"Thalès, Leibinz ou Pythagore : quel théorème le droit devra-t-il appliquer pour résoudre le problème de l'asymétrie d'information" ?
... de la qualité du véhicule, car il a la certitude que personne n’a conduit le véhicule avant lui. Par ailleurs ... sont contraints d’offrir leurs biens au même prix, car personne n’achèterait très cher un bien dont il n’est ... Or il est parfois important d’être certain que la personne visée reçoive bien l’information. Le droit a ...Les états d'exception et la lutte contre le terrorisme en Italie
... les pouvoirs nécessaires ». Cette disposition n'a jamais été appliquée, mais on considère qu'elle constitue ... préfet d'ordonner l'arrestation ou la détention de toute personne pour rétablir l'ordre public, ainsi qu'au ministre ... http://croie.luiss.it/archives/622 https://insorgenze.net/tag/etat-dexception/ ... Mot-clés: état d'urgence / état d'exception / état de crise / lutte contre le terrorisme / Italie / droit italien
Les monnaies virtuelles : la peur du nouveau est-elle si partagée ? Comparaison du rapport rendu au Sénat en 2014 et celui rendu par le gouvernement britannique en 2015
... la création d’un système où les transactions de personne-à-personne sans passer par un tiers (tel qu’un établissement ... de passe-passe afin de contourner la loi n’est plus que jamais vrai. Cette situation explique ainsi la rapidité des ...Google Street View et protection de la vie privée aux Etats-Unis et en France - par Aurélie Camard
... à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, ... d’emails et mots de passe d’accès à ces comptes, les sites web consultés par les utilisateurs, permettant ainsi de déterminer quels sites les internautes avaient visité et ce de façon ... Mot-clés: Google ; Street View ; vie privée
La Communication Decency Act, (Loi sur la décence dans les communications) : une tentative efficace de protéger les mineurs du contenu préjudiciable sur l’Internet aux Etats-Unis ?, par Maelys Herbere
Soumis le 04/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Clinton, la loi impose des sanction criminelles pour toute personne cherchant à : “ Produire, créer, solliciter ou ... filtre empêcherait à tout individu d’avoir accès aux sites contenant les mots prédéfinis dans le logiciel de filtrage, y compris des sites dont le contenu ne serait pas indécent. Ceci va ...