La responsabilité des comités éthiques en matière de recherche biomédicale : comparaison des systèmes français et anglais.
... Beyveled, D. Townerd et J. Wright, 2005 (Ashgate) 271-289, page 272) . Ces comités ont ensuite pris une forme légale ... de la santé de 2008 (DGS/PP1 n° 2008/174 du 23/5/08 relative aux déclarations d’intérêt des membres, ... sports et de la vie associative DGS/PP1 n° 2008/174 du 23/5/08 relative aux déclarations d’intérêt des membres. C. ...Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
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FEDERATION DE RUSSIE - Le particularisme des types de nullité en droit russe des contrats en comparaison avec le droit français (Commentaire de l’article 166 du Code civil de Fédération de Russie) , par Agnija CHAMONINA
... et la nullité absolue en droit français (Cass. Civ.3. du 5 déc. 2007, N°06-19690). Même si on ne peut faire aucun ... avait deux délais de prescription de l’action : 5 ans pour la nullité relative et 30 ans pour la nullité ... et a fixé un délai de prescription de droit commun de 5 ans (pour toute action en nullité, relative ou absolue), ...Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
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Die « Ehe für alle » : quand l’Allemagne adopte le « mariage pour tous » - FRANÇOIS Manon, GAUDIN Bérénice, JAEGLÉ Camille, ROLAND Églantine
... l’infraction[4]. La même année, le §175a StGB[5] a été ajouté, prévoyant des peines de travaux forcés ... n’a pas abouti[48]. Enfin, une dernière proposition du 5 juin 2015[49] a été élaborée par les représentants de ... Dans ces conditions, une fraction parlementaire ou 5% des députés peuvent exiger la remise d’un compte-rendu ... Mot-clés: mariage gay / Homo-Ehe / mariage pour tous / Ehe für alle / gleichgeschlechtliche Ehe / Gesetz / Bundestag / Allemagne / Deutschland / droits fondamentaux / Grundrechte
Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et vécue en communauté"
... pas composer sans interdits. Festivals MCEI Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et ...Il était une fois dans l'Est parisien...
... animations organisées dans cette exploitation agricole de 5 hectares, gérée dans le respect de l’environnement. ... Visites thématiques de Paris MCEI Il était une fois dans l'Est parisien... ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades