"Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris
... reflets d’une époque multiple et diverse. Avant toute chose, et ce même si la trame de l’histoire ... à l’origine de ce récit qui se verra essuyer 48 refus avant de finalement atterrir chez l’éditeur américain ... 34,90 € chez votre libraire ! Comptes rendus de lecture MCEI "Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre ...Commentaire de la loi allemande sur les diagnostiques génétiques (Gendiagnostikgesetz du 31 juillet 2009 – Comparatives franco-allemande.
... très récemment, cela ne signifie naturellement pas qu’avant cette date, l’Allemagne était libre de pratiquer ... des discriminations génétiques. La loi du 6 Août 2004 quant à elle complète le chapitre III (du ... publique (instauré par la loi sur la bioéthique du 6 août 2004) correspondent aux dispositions applicables ... Mot-clés: lois bioéthiques / Loi / droit du travail / droit des assurances / discrimination génétiques
Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne
... italienne assimilable à la CNIL, l’effacement des archives historiques d’un quotidien en ligne des articles ... 51 de la Loi Informatique et Libertés (n° 78-17 du 6 janvier 1978), la personne concernée est la seule qui ... 1926 Bibliographie (1) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX:62012CJ0131 (2) ... Mot-clés:
La protection du folklore par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI
... ces propositions en s’appuyant sur les articles 1259.6 et 1349 du code civil russe . L'Organisation Mondiale de la ... à travers l’étude du code civil russe (art 1259.6 et 1349), va se pencher sur la problématique suivante: ... (définition: voir introduction § 3) à l'article 1259.6 du code civil qui vient d'entrer en vigueur le 1er janvier ... Mot-clés: folklore ; savoirs traditionnels
Survie de l’autorité de la chose jugée en cas de révocation rétroactive d'un brevet ? Une mise en perspective de l’arrêt anglais Virgin Atlantic Airways de 2013
... Civile qui pose ce principe, ou encore l’article 6, alinéa 1 du Code Pénal qui pose ce principe connu sous ... développé en droit des contrats à partir de 1946 [6] . En droit français, il a été plus récemment admis : ... droit français (Ass. plén., 7 juillet 2006, précité) : avant 2006, l’invocation d’un nouveau moyen suffisait ...Le test de Bechdel ou comment se rendre compte de l'invisibilisation des femmes au cinéma ?
... étaient victimes. S'il reste encore beaucoup de travail avant d'arriver à une égalité totale dans la manière dont ... On pense par exemple aux innombrables films mettant en avant des hommes dans des positions de pouvoir et des femmes ... du cinéma. Réflexions sur l'industrie culturelle MCEI Le test de Bechdel ou comment se rendre compte de ...Cabines d’essayage virtuelles et données biométriques : approche comparative des cadres juridiques européen et américain, par Ayane Elmi
... sont les articles que les consommateurs souhaitent essayer avant d’acheter. À l’ère de l’intelligence ... données biométriques la plus complète des États-Unis [6] . Le BIPA définit les identifiants biométriques comme la ... de l’exemption prévue à l’article 12(b)(6) du BIPA. Le juge, s’appuyant sur des définitions de ...Portrait : Charlotte Abramow
... dans les esprits. Vous vous étiez déjà fait la remarque avant ? Non ?Justement, la photographe affirme qu’il ne ... avaient déjà été sur la lune depuis longtemps avant de ré-envisager cet organe-clé de la jouissance ... bientôt en librairie. Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Portrait : Charlotte Abramow ...La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... pourraient être modifiés par le législateur allemand.[6] C’est alors quant à sa difficile cohabitation avec les ... Cette loi doit encore être approuvée par le Bundesrat avant d’entrer en vigueur.[27] [28] Le terrorisme ne ... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... https://www.bundesregierung.de/Content/DE/Artikel/2014/09/2014-09-12-is-... ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
La jurisprudence Ramda : Une nouvelle mise en œuvre de la CESDH dans le cadre de la coopération pénale, par Marine Farshian
Soumis le 14/05/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de Ramda afin de se conformer aux exigences de l’article 6.1 CESDH ? L’assistance d’un expert indépendant sur le ... l’arrêt de 2002, le ministre confirmera sa décision le 6 avril 2005, à laquelle répondra un nouveau recours en ... droit au recours devant cette juridiction, car il revient avant tout aux autorités nationales d’assurer le respect ...
Mot-clés: terrorisme;extradition;CESDH