Fenêtres : rester ouverts sur le monde.

Soumis le 30/11/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Culture et confinement
... priorité et se retrouve écrasé par leur rôle de mère 1 . A l’opposé des femmes peintes par Friedrich, Dali ou ... suis. » – Charles Baudelaire, “Les fenêtres”.   1 “... cultural, economical, and educational disabilities ... Claire de Laforcade.       Culture et confinement MCEI Fenêtres : rester ouverts sur le monde. ...

Traitement des images captées par drone : une menace pour le droit à la vie privée résultant de l’ouverture de l’espace aérien aux drones de police

Soumis le 12/03/2021 par Felix Aubert dans MBDE / Numérique
... de drones pour les besoins de la sécurité intérieure. [1] Les missions effectuées par des drones se sont ... domestic drone deployment”, Syracuse Law Review, vol 64:1, Mars 2014 Laurent Vidal, « Le régime des drones », ... Law Review Online 64, 2011-2012, pp. 29-33           [1] Avis n°20-51423, Drones, 12 avril 2020 [2] Zolan ...
Mot-clés: Drones - Police

La fin des discriminations positives dans l’Etat du Michigan ? Commentaire de l’arrêt Schuette v. Coalition to Defend Affirmative Action rendu par la Cour Suprême des Etats-Unis le 22 avril 2014

... Dans l’arrêt Grutter v. Bollinger du 23 juin 2003 [1] , la Cour Suprême avait jugé que la « University of ... issue du Quatorzième Amendement. Le juge fédéral de 1 ère instance, la « U.S. District Court for the Eastern ... dans l’arrêt Washington v. Seattle School Dist. N°1 du 30 juin 1982, repose sur le principe qu’une loi qui ...

A PROPOS DE LA PROTECTION DE LA CLIENTELE BANCAIRE CONTRE LES FAILLITES DES ETABLISSEMENTS BANCAIRES EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS, PAR Paul LEROY

Soumis le 16/04/2008 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... traitement des difficultés des établissements bancaires (1) et l’indemnisation des déposants (2) 1. Le traitement ... les dirigeants et s’il n’a été conservé dans les archives de la banque, en application de la D’Oench Duhme ... FDIC, et 96 à 233 sur les rights and powers of the FDIC. Sites internet. • www.fdic.gov , site internet de la FDIC. ...

Les enjeux d’une cession de fonds de commerce dissimulée sous la cession de ses éléments : Commentaire du point 9 du recueil analytique de la jurisprudence du Tribunal d’arbitrage du district du Nord-Caucase pour 2007

Soumis le 27/07/2017 par Lucie Nirimiaso dans MBDE / Droit des Affaires
... d’éventuelles lacunes et analyses de la jurisprudence 1 . Cet acte, établi par les juges, n’existe pas en ... paraître « dissuasif » du fait qu’il représente 0,1% du fonds ainsi que des biens entrant dans la composition ... R. Roblot, Du droit commercial au droit économique, Tome 1, LGDJ, 19è éd., 2010 A. Reygobellet, C. Denizot, Fonds de ...

« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information

Soumis le 15/04/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... jeunes générations, se déroule désormais en ligne [1] . La navigation sur internet, qui est le plus souvent une ... les jeunes utilisateurs. Ceci conforte les nombreux sites et applications qui restreignent tout simplement leur ... Digital Media Report 2019 [2] https://www.ftc.gov/system/files/2012-31341.pdf [3] ...

« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information

Soumis le 15/04/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... jeunes générations, se déroule désormais en ligne [1] . La navigation sur internet, qui est le plus souvent une ... les jeunes utilisateurs. Ceci conforte les nombreux sites et applications qui restreignent tout simplement leur ... Digital Media Report 2019 [2] https://www.ftc.gov/system/files/2012-31341.pdf [3] ...

L’avant-projet de loi dite de Protection de la Sécurité Citoyenne en Espagne : Vers un recul des libertés fondamentales ?

... face au gouvernement conservateur de Mariano Rajoy [1] . L’arrivée au pouvoir du Parti Populaire était ... de loi vise à remplacer la loi en vigueur, la loi 1/1992 du 21 février 1992, de Protection de la Sécurité ... en juin 2013 : https://wcd.coe.int/ViewDoc.jsp?id=2106465 Sites internet -          Conseil de l’Europe : ...

Pénélope Bagieu et ses Culottées

Soumis le 19/10/2020 par Leyre Ortega --martin dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... atteindre et marquer toutes les générations.    Tomes 1 et 2 des  Culottées A travers cette série, Pénélope ... avaient tous un écho actuel.” Comptes rendus de lecture MCEI Pénélope Bagieu et ses Culottées ...

"Thalès, Leibinz ou Pythagore : quel théorème le droit devra-t-il appliquer pour résoudre le problème de l'asymétrie d'information" ?

Soumis le 28/11/2012 par Stephan De groer dans MBDE / Analyse économique du droit
... inférieur pour prendre le risque de les acheter [1] . En achetant un véhicule neuf, l’acheteur est plus ... l’Etat et que ses compétences ont été vérifiées. [1] George A. Akerlof, The Market for "Lemons": Quality ... et L. 232-23 pour les sociétés par actions [4] Art. 221-1 du Règlement général de l’AMF [5] En russe « OOO » ...