A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.
... P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981. - ... [11] P. PONCELA , Par la peine , dissuader ou rétribuer , Archives de philosophie du droit, 1981, t. 26., p. 62. [12] ... Mot-clés:
Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... - http://www.sanahuja-miranda.com/es/blog/diferenciqs-entre-meras-fotograf... - ... France: - www.legavox.fr/blog/maitre-lexandre-blondieau/photographie-protegee-droi... ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Selfie, Avoir 16 ans à Naples
... Il participe également à une transformation du cinéma, avec des moyens cinématographiques qui tendent de ...La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... [37] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [38] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
Zoé [ et maintenant les vivants]
... - Centre National des Dramaturgies Contemporaines. Au cinéma, il joue sous la direction de La Rumeur dans Rue des ... Mot-clés:
SIBEL - UNE HISTOIRE D'ÉMANCIPATION
... contrairement aux romances que l’on voit souvent au cinéma, cette histoire reste centrée sur Sibel, sur ce ...LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
... des petits moments très signifiants : une sortie au cinéma, fumer une cigarette sur une balançoire en ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination
L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale
... ou en faveur d’une loi. En France, la tendance culturelle est au référendum — une procédure de vote ... 2007) Gaté, Juliette, (Août 2011), c.f. http://libertees.blog.lemonde.fr/2011/08/10/abrogation-implicite-le-port... ...A propos de la Réserve des Etats-Unis à l'Article 6 §5 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques par Cécile Bertaux
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... avec les autres membres de leur groupe, leur propre vie culturelle, de professer et de pratiquer leur propre ...