Le consentement, par Vanessa Springora

Soumis le 15/01/2021 par Alyson Mourao dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... est une autobiographie écrite par Vanessa Springora. Dans cet ouvrage l’auteure revient sur sa relation ... traumatisante avec Gabriel Matzneff. Son récit débute dans les années 80, V. est une jeune fille qui “attend l’amour d’un ...

"Gabrielle Chanel. Manifeste de mode" au Palais Galliera

Soumis le 30/11/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... les différents portraits de la célèbre couturière dans un parcours chronologique ; 350 pièces iconiques à ... Antoinette. Ce sont ces années d’orpheline, cloîtrée dans ce bâtiment austère qui furent les plus inspirantes ... et chante « Qui qu’a vu coco sur le Trocadéro » dans les cafés de Vichy et devient « Coco Chanel ». ...

Le contrôle interne par les conseils d'administration et de surveillance au sein d’une société anonyme: comparaison franco-allemande

Soumis le 28/11/2013 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... un rôle principal en termes de gouvernance d’entreprise dans la mesure où ils représentent des organes majeurs de ... façon trimestrielle.                   Dans le système allemand également, le conseil de ... peuvent néanmoins imposer un nombre d’actions minimum. Dans une société anonyme, si un salarié ne peut en aucun ...
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Peut-on réprimer le terrorisme sans le définir ?

... de la maxime aut dedere, aut iudicare (extrader ou juger) dans les instruments conventionnels réprimant le terrorisme fonde la coopération inter-étatique dans le but de lutter contre l’impunité des terroristes. ... les actes terroristes sont la source de troubles majeurs dans les États qu’ils visent, et qu’à ce titre, ils ...

ROYAUME UNI - L’arrêt Lonsdale : illustration de la difficulté de transposition et d’interprétation des textes communautaires, par Sophie MEIS

Soumis le 04/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... d’origine française, a été transposée dans le droit anglais qui ne la connaissait pas. La chambre ... pas que s’éloigner de la vision française soit en soi une atteinte à l’esprit de la Directive. Certes, la ... communautaire au-delà de la simple lettre du texte ? Ce n’est pas le manque de volonté mais la seule ...

L’exequatur en France et aux Etats-Unis : l’acte final du contentieux judicaire - Par Emilie ALEXANDRE

... gagnante demande que l’exécution du jugement se fasse dans un pays étranger à celui où le jugement a été ... exécutoire. En effet, lorsqu’un jugement est rendu dans un autre Etat, il faut encore qu’il soit reconnu par ... reconnaître les jugements étrangers aux Etats-Unis. Ce texte de loi reprend les conditions énoncées pas les cours ...
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La Loi 6/2007 du 12 avril 2007 : La protection des actionnaires minoritaires par la réforme du droit des OPA en Espagne - Stéphanie Scherrer

Soumis le 04/05/2017 par Stephanie Scherrer dans MBDE / Droit des Affaires
... lancées par des personnes physiques ou morales dans le but de détenir les titres d'une société cotée en ... la Directive 2004/25/CE du 21 avril 2004 définit l'OPA dans son article 2.1.a) comme étant une offre « faite aux ... de la Loi n° 2006-387 du 31 mars 2006 relative aux OPA dans les délais accordés par l'article 26 de la directive, ...

« Les poulets hors de la manifestation !» : Commentaire de la décision de la Cour constitutionnelle fédérale allemande rendue le 21 juin 2014, par Pierre-Henri Boll et Betty Ngoto

Soumis le 09/09/2014 par Betty Ngoto dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... « poulets » pour les désigner, est-il un acte entrant dans le cadre de l’exercice de la liberté de ... que chacune de ses cellules, chaque manifestant, porte en soi. De plus, comme nous le verrons  ensuite ( infra B), tel ... législative de restriction prévue expressément par le texte constitutionnel, sans que cette possibilité ne soit ...

Le salaire minimum

Soumis le 01/03/2011 par Pierre andre Guillard dans MBDE / Droit du travail
... tente de répondre cette modeste contribution.         Dans son ouvrage de référence paru en 1776 Recherche sur la ... le salarié du pouvoir économique de l'employeur dans la fixation du montant du salaire. Ainsi, le ... d'un salaire minimum fixé par la loi en France s'inscrit dans une logique de protection de la partie économiquement ...

Le licenciement pour cause de maladie sur la base de la décision du tribunal du Travail de Francfort sur le Main du 27/03/2013 (Az. 7 Ca 5063/12)

Soumis le 14/02/2014 par Victoria Roux dans MBDE / Droit du travail
... pour les employés ayant une ancienneté importante, dans le but de les préserver d’un licenciement pour motif ... Etant donné la recrudescence de ces licenciements dans ces deux pays notamment, une protection des salariés ... devient de plus en plus fréquent, principalement dans le secteur tertiaire. Peut-être s’opère-t-il, depuis ...