Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... disparaitre du répertoire de la compagnie. Une œuvre d’archives : Si Le Sacre du Printemps est aujourd’hui ... une œuvre de référence, c’est grâce au travail d’archives de la chorégraphe Millicent Hodson et de ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture
L'affaire de la Nuestra Señora de las Mercedes: la question de l'immunité souveraine des épaves de navires d'Etat; par Mathilde Jouyet.
... son article 3.1 l'immunité des navires affectés à un service gouvernemental et non commercial. De même, la ... à l'époque où ils ont sombré, à des fins de service public non commercial, qui sont identifiés comme ...L’arrêt Google Spain c/ AEPD: analyse comparative du droit à l’oubli numérique en Europe et aux Etats-Unis
... (a) (1) que l’opérateur d’un site internet, d’un service sur internet, d’une application sur internet ou ... au mineur, en tant qu’utilisateur enregistré du service concerné, d’enlever ou demander et obtenir ...L’état d’exception aux Etats-Unis : du conflit de souveraineté à la lutte contre le terrorisme
... parmi lesquels l’augmentation du nombre de militaires en service (10 U.S.C. 2201(c)) et le rappel en service des réservistes (10 U.S.C. 12302). Le 18 septembre ...Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... de ne pas l’appliquer, soit que la marchandise ou le service a été ou doit être livré ou fourni dans un Etat ...
ALLEMAGNE – L’obligation de minimiser son propre dommage – arrêt du 25 novembre 2008 de la Cour fédérale de justice – Explications d’un mécanisme qui n’existe pas en France – Par Hélène SCHIELLEIN
... été accueillie par la jurisprudence, en tout cas sur le terrain du droit de la responsabilité civile. (Car depuis ...L'arrêt Matal v. Tam : analyse comparative du droit d'enregistrement des marques dénigrantes et injurieuses aux Etats-Unis et en Europe - les limites à liberté d'expression
... pas simplement à identifier la source du produit ou du service sous-jacent mais expriment, la plupart du temps, des ... 18, 2014 - Central Hudson Gas & Electric Corp. v. Public Service Commission, 447 U.S. 557 (1980) Ouvrages - Droit ... Mot-clés: Droit des marques / Enregistrement / liberté d'expression / comparaison / Etats-Unis / Europe
Commentaire de la section 501 du Copyright Act de 1976 : sur l’influence de l'état d'esprit du contrefacteur dans le calcul des dommages-intérêts, par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... : elle a aussi un caractère de sanction, même sur le terrain civil, et elle a pour objet de rétablir l’auteur ... 2008. URL : http://www.blondieau-avocats.com/2011/11/l%E2%80%99indemnisation-des-pre... ...