La hardbass
... Ils s’habillent en Adidas et portent fièrement les 3 bandes parallèles de la marque, souvent de contrefaçons, ... en nous même et de replacer l’un des fondements de l’art : être un moyen d’expression intime. La Hardbass est ... Mot-clés: musique électronique
A propos de l'affaire A v Secretary of State for the Home Department (House of Lords,16 décembre 2004), par Louisa Silcox
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... en raison de la sécurité nationale, l’article 3 devrait pouvoir être modulé en fonction du contexte. La ... articles, dont l’article 5, mais non à l’article 3, en cas d’urgence et tant que les mesures sont ...
“Don’t Ask, Don’t tell”, l’exclusion des homosexuels de l’armée américaine (10 U.S.C.A § 654) par Ophelia Claude
... propension à prendre part à des conduites homosexuelles. 3) Un membre qui est marié ou a tenté de se marier avec une ... or Conduct ». Employee Privacy Law L. Camille Hebert, §9:3. « Prevalence of Employment Discrimination based on ...Commentaire de l’étude de Jean-Luc Piotraut : An Author’s Rights-Cased Copyright Law : The Fairness And Morality Of French And American Law Compared par Benjamin GOLDENBERG
... principe à l’auteur de l’œuvre. Selon l’alinéa 3 de l’article L.111-1 du CPI, l'existence ou la conclusion ... où la raison d’être reste la créativité humaine. 3) L’étendue du droit d’auteur Propos introductifs sur ... ou les dommages-intérêts (17 U.S.C. §504 & Article 1382-3 du Code Civil). a) Les droits économiques Le contenu de ...L'anti-suit injunction en droit français et en droit britannique à l'approche du Brexit
... attributive de juridiction ou d'une clause compromissoire. 3 Le but de l’ anti-suit injunction est d’éviter de voir ... suit américaine », le Lamy droit économique 2010 p 1 3 Andrew Burrows, English Private Law, Oxford University ... Mot-clés: anti-suit injunction / equity / Sanction / violation / clause attributive de juridiction / Clause compromissoire / Brexit
UNFAIR CONTRACT TERMS ACT 1977 - Par Anne-Laure Khun
... peuvent être regardées comme abusives » (L 132-1 al 3), mais aucunes n’ont pas d’effet obligatoire, elles ... moins qu’elle ait agit de manière raisonnable (article 3). Les clauses d’indemnité – fixant l’indemnisation ...A propos de la reconnaissance de l’effet direct des directives communautaires, par Florine de La Forest Divonne
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... une interprétation stricte de l’article 189, alinéa 3 TCE. Il refuse la restriction d’autonomie et de ... faisait une lecture littérale de l’article 189, alinéa 3 du TCE et énonçait que les directives avaient un ...