Il était une fois dans l'Est parisien...
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Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... envie d’en connaitre un peu plus sur l’artiste et cet article me permettra de partager ce que j’ai pu apprendre ...ETATS-UNIS - L’Utilisation de la Cause et de la Consideration Comme Instrument de Contrôle de l’Equilibre et de Justice Contractuelle, par Mathilde BUSSIERE
... et Preexisting duty Rule__. D’une part, l’article § 2.209 (1) de l’Uniform Commercial Code abolie la ... Dalloz 2008 Uniform Commercial Code disponible sur http://www.law.cornell.edu/ucc/ucc.table.html IV. Décisions ... F. Labarthe, RTD civ. 1996, p. 903, obs. J. Mestre Cass. Com. 22 octobre 1996 ( Arrêt Chronopost), Bull. civ. IV, n° ... Mot-clés: Consideration / Cause Subjective
Le droit de formuler un avis sur Internet : approche comparative du droit français et américain
... [13] , à l’issue de l’affaire Palmer v. KlearGear.com [14] : KlearGear, vendeur de jouets en ligne, suite à ... tomber sous le régime de la diffamation , issue de l’article 29 de la loi sur la Liberté de la Presse [27] . ... sur les avis en ligne ex ante . En France, le nouvel article L.111-7-2 du Code de la Consommation enjoint les ...Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... sur ce notion sur lequelle nous nous pencherons dans cet article, car elle entre étrangement en résonance avec notre ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
L’engagement de la responsabilité de l’Union européenne pour réparer les préjudices consécutifs aux mesures de rétorsion autorisées par l’OMC par Julie-Enni ZASTROW,
... l’art. 3:2 Mémorandum d’accord. Conformément à cet article les recommandations et décisions de l’ORD ne ... European Law Publ., 2004. 2. Articles ARNDT K., EC Liability in the Absenc of Unlawfulness, Göttingen Journal ... Mot-clés:
Lutte contre la discrimination en Allemagne: l’allègement de la charge de la preuve du salarié et l’AGG en dehors du droit du travail.
... les demandeurs. Bibliographie : Sources internet : http://dejure.org/dienste/lex/AGG/22/1.html http://dejure.org/gesetze/AGG/19.html ... Mot-clés: § 22 AGG / § 19 AGG / Lutte contre la discrimination / droit du travail allemand . / Discrimination / Allemagne / AGG
La fin d'un abus portant sur l'équilibre social: commentaire du jugement du 19 décembre 2014 du Amtsgericht Tempelhof-Kreuzberg de Berlin. Brigitte Schulz
... date du 14 janvier 2015, consultable sur le lien suivant: http://tbb-berlin.de/?id_presse=304 - Fichage ethnique: le ... bailleur HLM Logirep condamné à 20 000 euros d'amende , article paru sur Le Parisien, en date du 2 mai 2014, auteur ...L’intégration de l’aspect collectif de certains litiges dans le système anglais et dans l’ordre juridique international, par Vanessa Kurukgy
Soumis le 16/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à ce que le mandat soit exercé convenablement. L’article 7.2 qui permettait la saisine de la Cour Permanente ... des principes généraux du droit mentionnés à l’article 38 de son Statut’. La Cour admet, de façon ... La chambre spécialisée en Droit de l’environnement (Article 26§1 du Statut de la CIJ) n’a jamais été ...
Mot-clés: action de classe; actio popularis
L'avenir du droit européen des contrats: objectifs et application du cadre commun de référence - Par Bénédicte DOUBLIEZ
... et à la transparence de la démarche. Le présent article tâchera donc de clarifier les objectifs (I) et les ... Mot-clés: