Commentaire du § 622 alinéa 2 BGB relatif aux délais de préavis en cas de licenciement - par Marianna Clemens
... des seuils minimums. Ceci est rappelé par l’article lui-même, qui dispose, en son alinéa 2, que les ...Ouvrir la voix: la parole aux femmes noires de France et de Belgique
... narration de leur identité. *Les citations de cet article sont issues des témoignages du documentaire Ouvrir ...Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... sur l’archéologie préventive. Selo l’extrait de l'article L523-1 du Code du patrimoine, i l « assure ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... sur son site via ce lien : https://hortensebelhote.com/agenda/ © Centre chorégraphique national de Grenoble ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
Les niveaux de négociation collective: comparaison franco-allemande - par Margot Charrier
... C.F Müller THÜSING, Europaïsches Arbeitsrecht, 2008 Article 9-3 Grundgesetz , Loi fondamentale allemande § 612 II Bürgerliches Gesetzbuch Article 9 III Grundgesetz, Loi fondamentale allemande ... Mot-clés: négociation collective
La reconnaissance des décisions judiciaires établissant la filiation suite à un accord de gestation pour autrui en France et aux Etats-Unis.
... faith and credit est le nom donné à la section 1 de l’article IV de la Constitution. Elle invite un État à ... Mot-clés: gestation pour autrui / filiation / reconnaissance / fraude / ordre public internationali / full faith and credit
L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!
... ici que ça se passe : https://atelier-lumieres.tickeasy.com/fr-FR/accueil Comptes rendus d'expositions MCEI ... Mot-clés: atelier des lumières / exposition / exposition immersive / son / lumière / Nouvelles technologies / klimt / secession viennoise / culture
Le §22 AGG sur l´aménagement du régime de la charge de la preuve en matière de discrimination : les exigences européennes en matière de preuve et la réception du droit de l'UE en France et en Allemagne
... l’égalité des chances du 31 mars 2006 introduisant un article 225-3-1 relatif aux tests de discrimination dans le ... de la loi de 2006 sur l´égalité des chances, devenu l´article 225-3-1 du code pénal. La difficulté à prouver la ...ESPAGNE - Étude comparative des réactions doctrinales françaises et espagnoles sur l’intérêt d’un code civil européen, par Aude MERCIER
... important entre également en jeu dans le débat. Un article paru dans La Tribune du 18 décembre 2001 et se ... Mot-clés: Harmonisation européenne / droit privé européen
"Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape
Soumis le 13/01/2021 par Gabriel Pinheiro de quadros dans MCEI / Compte rendus de films et de séries
... essentiellement personnelle Selon un article publié en ligne, en novembre 2020 sur The Advocate , ...