Joker, un des films les plus attendus de l’année

... dans la société, les autres ne le respectent pas. Un jour, il se fait même ruer de coups par une ...

Contrefaçon: deux points de vue opposés sur la responsabilité des sites Internet de ventes aux enchères en France et outre-Atlantique par Nadège MORVANT

... de produits » sous astreinte de 50,000 euros par jour. Seul un cas similaire est connu en Allemagne, où les ... plus, eBay dépense 5 million chaque année pour mettre à jour son système anti-fraude. ( ... Ebay, un modèle juridique qui se cherche, blog 28 juillet 2008 ...

La complexité du conflit entre noms de domaines et marques « collectives » enregistrées préalablement par une Collectivité territoriale

... adverse d’une certaine somme d’argent chaque jour supplémentaire pendant lequel elle violerait ladite ... par le paiement d’une somme d’argent pour chaque jour d’utilisation illégale comme nom de domaine d’une ...

L’interconnexion des casiers judiciaires européens, une mise en réseau prometteuse ? par Alix Giraud

... si un échange automatique et complet de données mises à jour régulièrement s’était produit entre les deux pays. ... électronique d’informations complètes et mises à jour. L’ECRIS ne constituerait-il donc pas un pas ...

A propos de l’arrêt Sallusti rendu par la Cour de cassation italienne le 26 septembre 2012, sa mise en perspective avec le droit français et sa compatibilité avec la jurisprudence de la CEDH, par Morgane Richard

... Stampa Associata , l’équivalent de l’AFP) le même jour. Alessandro Sallusti a été condamné par la Cour de ... journaux et l’ANSA et moyens de communication le même jour] ont été incontestablement en mesure de faire savoir ...

L'article 18 du Statut des Travailleurs en Italie relatif au licenciement - Par Elodie Magnacca

Soumis le 11/08/2016 par Elodie Magnacca dans MBDE / Droit du travail
... le montant des indemnités, le projet de Loi El-Khomri (2016) s’est proposé de réformer le plafonnement accordé ... Article 1243-13 du Code du Travail Droit du Travail-2016- Elsa Peskine ; Cyril Wolmark, Hypercours, 10 e ... (version déposée à l’Assemblée Nationale le 24 mars 2016 Partie droit Italien Article 2119 du Code Civil Article ...
Mot-clés: licenciement / Jobs Act

"Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape

... avec autrui n’est pas une tâche facile et que chaque jour de nos vies est une boîte surprise car nous ne savons ...

Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie

Soumis le 09/12/2020 par Lucie Bassoff dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... et Jane Birkin par exemple, ou encore la nouvelle version (2017) du Crime de l’Orient-Express réalisée par Kenneth ...

Faillite internationale: Le « centre des intérêts principaux » comme critère de rattachement dans le Chapitre 15 du Bankruptcy Code américain et dans l’ordre juridique français

Soumis le 25/08/2014 par Diane Jouffroy dans MBDE / Corporate governance
... le juge communautaire apporte-t-il face à ce risque », Blog coopération judiciaire internationale et européenne, ... , Volume 20, N°2, Mars 2007, 1   Ø  Articles de blog Thibault J. et Diot P., « Le règlement 1346/2000 ... le juge communautaire apporte-t-il face à ce risque », Blog coopération judiciaire internationale et européenne, ...

Black Mirror avait vu juste

Soumis le 10/12/2020 par Manon Planchenault dans MCEI / Culture et confinement
... en “mérites”, que les personnages gagnent chaque jour selon le temps qu’ils passent à pédaler sur leur ...