La situation du propriétaire dépossédé et de l’acquéreur de bonne foi en cas de vol d’un bien culturel ou de son exportation illicite, par Maureen Stephan
Soumis le 04/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... de la tradition autant politique que juridique, de l’histoire, de l’identité nationale de chacun des pays. Au ... important pour l’archéologie, la préhistoire, l’histoire, la littérature, l’art ou la science ». Le droit ...
Selfie, Avoir 16 ans à Naples
... Ferrente, le réalisateur italien, ne raconte pas d’histoire, mais laisse Alessandro et Pietro raconter la leur. ... leur quotidien. Le téléphone au service de l’histoire Alors que le téléphone est de plus en plus sujet ... et responsable de désinformation, il sert ici l’histoire avec justesse. En donnant le téléphone aux ...« The Bold Type » : les séries féministes intéressent-elles les hommes ?
... que voilà, nous regardons la bande-annonce : C’est l’histoire de trois meilleures amies, la vingtaine, qui ... L’intrigue s’inspire très librement de son histoire et de ses témoignages. On y ressent l’engouement ... Mot-clés: féminisme / égalité homme-femme / égalité salariale entre hommes et femmes / divertissement / séries
ROYAUME UNI - La Tentative d’innovation en matière de violence économique contractuelle aux États-Unis par le Restatement (Second) du droit des contrats, par Augustin GAUJAL
... dans son domaine et son application au cours de son « histoire moderne ». La reconnaissance de la violence ...Copyright et droit d’auteur des chorégraphies ; la protection intellectuelle des chorégraphies est-elle adaptée à cet art ?, par Chloé Bordon
... Act dans la mesure ou elles s’inscrivaient dans une histoire/un scenario, seul moyen de qualifier ces ... du plagiat , comme ce serait le cas dans le monde de la musique par exemple. Une telle approche explique pourquoi la ... qui fonctionne sur un schéma comparable aux partitions de musique, requiert l’intervention d’un « traducteur » ...Recevabilité des preuves acquises sur les réseaux sociaux : L’utilisateur a-t-il un droit à la vie privée ? - Par Jean-Eric Brin
... ) - ”, The Atlanta injury news blog, “New York Judge: Social Network Info Can Be Used As ... et les sms comme moyens de preuve ( http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/emails-comme-moyens-preuve-1185.htm ) ... ) - Blog-Dmi, « le SMS et le droit », ( ...Rien ne saurait me manquer (J’ai découvert Pierre Rabhi sur mon iPhone 7)
... Lillah VIAL et Vincent CALAS nous embarquent dans leur.s histoire.s, comme un témoignage vivant de trois milléniaux ... ERNEST, les images sont accentuées par le dynamisme de la musique et des jeux de lumière. Mais surtout, Agathe ...Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... réalisateur autrichien Julian Roman Pölsler a filmé l'histoire à Salzkammergut, en maintenant toujours une stricte ... le film parvient à donner une autre dimension à l’histoire de cette femme seule et son territoire de ... à la rattacher au lieu. À un moment donné de l’histoire, elle essaye de fuir grâce à la voiture des ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Les nouvelles habitudes de consommation à l'ère Numérique, et la contractualisation des liens de Droit à l’époque moderne : de la difficulté d’obtenir un consentement éclairé au traitement des données personnelles aux Etats-Unis et en Europe.
... de données ont été créées en 2011 que dans toute l'histoire de l'humanité et entre 30 et 212 milliards d'objets ...L’arrêt "Sommer unseres Lebens" de la Cour suprême fédérale allemande du 12 Mai 2010 : La sanction du téléchargement illicite par des tiers d’une œuvre protégée par les droits d’auteurs depuis une connexion internet insuffisamment sécurisée
Soumis le 28/06/2013 par Helene Mallet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... : Le téléchargement illicite d’œuvres de l’esprit (musique, photographie, film…) sur des plateformes ... d'amende pour avoir téléchargé illégalement de la musique. Selon un sondage de l'institut BVA pour le journal ... le téléchargement illégal de films, de livres ou de musique sur internet. Les pertes engendrées pour les ...
Mot-clés: WLAN Anschluss Inhaber / titulaire d’une connexion internet / téléchargement illicite / responsabilité limitée des titulaires / responsabilité du fauteur de troubles / France / Europe / Die Störerhaftung / demande de cessation de troubles / Das Unterlassungsanspruch / connexion internet insuffisament sécurisée / Arrêt Sommer unseres Lebens / Allemagne / action en contrefaçon