La Cinetek : renouveau cinéphilique à l’aune de la SVOD.
... Elle participe également à la démocratisation culturelle en ce sens qu’elle renouvelle l’accessibilité ... qui deviennent dès lors synonymes de démocratisation culturelle. Lieux culturels à découvrir MCEI La Cinetek : ...La fin du contrat de travail « at will » et le licenciement pour cause réelle et sérieuse. Par Laureen Wood
... la décision rendue dans l’arrêt Adair n’est plus d’actualité, reconnait qu’en vertu de la Loi relative aux ... et le principe de rupture « at will » est toujours d’actualité; il a ainsi été confirmé dans l’arrêt ...Les juges doivent-ils se faire critiques d’art ? Réflexion sur les régimes de droit d’auteur et de copyright à travers l’exemple de la création de costumes au cinéma (France, Royaume-Uni).
... du prisme des rapports de forces de l’industrie culturelle. En effet, l’apport artistique des créateurs de ... prisme imposé par les rapports de forces de l’industrie culturelle, afin de justifier la favorisation du risque ...La sanction de l’inexécution des contrats entre Common Law et Civil Law, et les principes Unidroit et ceux de droit européen des contrats, par Yoan SUELVES
... et Unidroit. Enfin, la comparaison se révèle d’actualité depuis que la proposition de règlement du ...ESPAGNE - La réparation du dommage contractuel en Espagne et en France: étude comparative de l’article 1107 du Código civil et des articles 1150 et 1151 du Code civil, par Aude MERCIER
... et les leçons du XIXème siècle retrouvent leur actualité dans le débat que suscite l’éventuelle ...L’arrêt de la Cour Suprême des Etats-Unis Montejo v. Louisiana : du silence pour un bavard ? Etude comparative du droit à un avocat aux Etats-Unis et en France - par Gaspard Debiesse
... d’un syndicat de police. Ces faits d’actualité montrent à quel point la place de l’avocat ... Jacques Buisson, Paris, Litec, 4e édition, 2008 Articles Blog droit du procès et de la preuve judiciaire, « ...Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi Mouawad
... par le son d’un téléviseur qui vient raconter l’actualité de la guerre et compter les morts. ... les conflits déshumanisants qui occupent constamment l’actualité. Il ne s’agit plus d’un parti contre un autre, ... Mot-clés: théâtre / guerre / conflit / Moyen Orient / amour / scénographie / Wajdi Mouawad / haine / Identité / origine
La parodie : Etude comparée en droit d’auteur et copyright par Caroline RAWSKI
... qu’une photographie) justifiée par l’information d’actualité ne constitue pas un acte de contrefaçon si elle ... privée, la critique, la chronique, l’information d’actualité. Le juge doit par conséquent déterminer si la ... Mot-clés: Pastiche / Parodie / Fair use / Fair dealing / Exception / Droit dauteur / Copyright / Caricature
A propos du contrôle constitutionnel des actes communautaires dérivés et hiérarchie des normes, par Florine De La Forest Divonne
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... des actes communautaires dérivés reste d’actualité comme le prouve l’ordonnance de la Cour ...