Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien

Soumis le 11/06/2020 par Federico Ciarrocchi dans MBDE / Environnement
... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...

La preuve par l’ADN : valeur probante et liberté d’appréciation par le juge - par Mathilde SERRE MAYS

... Presses polytechniques et universitaires romandes (2003) Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE La ...

Le maintien des anti-suit injunctions après West Tankers: à propos de l'arrêt Hydropower Plant JSC v AES Ust-Kamenogorsk – Par Kiaran O Luasa

Soumis le 27/12/2015 par Kiaran O luasa dans MBDE / Arbitrage et ADR
... civ. 1 ère , 19 novembre 2002, Gaz. Pal., 25-26 juin 2003, p. 29, note M.-L. Niboyet. Cass. Civ. 1 ère , 14 ...

A propos de la proposition de loi allemande contre la corruption des parlementaires: une analyse de la législation française correspondante, à la lumière de l'analyse économique du droit.

... Nations Unies contre la corruption, signée le 9 décembre 2003 à Merida. "Convention" ci-après. [3] Convention de ...
Mot-clés:

Etat d’urgence/Etat d’exception/Lutte contre le terrorisme en Italie

Soumis le 02/11/2016 par Margaux Romano dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... criminelle.  4  http://www.statoquotidiano.it/wp-content/uploads/2016/03/sentenza-cs1.pdf • b) Le pouvoir ...