Sur l'arrêt de la Cour suprême des Etats-Unis Jones v. Mayer Co. (1968) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... Cette décision de la Cour suprême des Etats Unis est relative à la discrimination en matière d’accès au ...

Au sujet du PATRIOT Act adopté en 2001 aux Etats-Unis par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... contre les discriminations pouvant survenir dans le cadre de la lutte contre le terrorisme. ...

Italie- La théorie de l’imprévision et de la présupposition à la lumière d’un récent arrêt du 25 mai 2007 rendu par la Cour de cassation italienne-jurisprudence-Clotilde Dapei

Soumis le 14/07/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... la présupposition (Cass.,15 février 1932 ; Cass., 15 juin 1985). Cependant, un récent arrêt de la Cour de ... le contrat (Cass.,23 septembre 2004 ; Cass., 4 février 2002 ; Cass., 21 novembre 2001 ; Cass. 8 juillet 1995). ...

La « plain meaning rule » en droit américain des contrats, par Elisabeth de Carvalho

Soumis le 01/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... dernière se limite aux pratiques des parties dans le cadre d’un contrat à exécution successive. L’article ... avec l’économie du contrat. Le paragraphe 202(2) du « Restatement » prévoit que le contrat doit être ...

Affaire Schatschaschwili c. Allemagne

... que l’on pouvait raisonnablement attendre de lui dans le cadre juridique existant  ». Sur la foi de quoi, elle en ...

La médiation à destination du jeune public

... Ce format est généralement organisé dans le cadre de représentations dites « tout public » ... autres dispositifs de médiation sont mis en place dans le cadre du temps scolaire. Ainsi, à la suite des deux ... Pourquoi Lila est triste ou en colère ? ».   Dans le cadre du spectacle Nathan longtemps , un « goûter ...

Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais

Soumis le 14/10/2021 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... les bâtiments sont conçus pour être appréciés dans un cadre aménagé et inversement, la manière dont le paysage ... L’inauguration du Centre Culturel Irlandais en 2002 place à nouveau le 5 rue des Irlandais aux avant-postes ...