Exit l’Europe – L'avant et l'après Lisbonne, par Héloïse DE LA TOUR

... PRIOLLAUD/D. SIRITZKY, Le Traité de Lisbonne, Texte et commentaire article par article des nouveaux traités ...

Une loi sur le devoir de vigilance à l’allemande ?

Soumis le 11/06/2020 par Paul Seseke dans MBDE / Environnement
... nationales ayant des implications extraterritoriales » (Commentaire du principe directeur 2 des principes ...

Arrêt du tribunal social nº16 de Madrid en date du 24 janvier 2011. La grève dans les services essentiels : Le service minimum en Espagne - par Florent Boussendorffer

Soumis le 24/07/2011 par Florent Boussendorffer dans MBDE / Droit du travail
... pas appréhendés par celle-ci.   Enfin et pour finir le commentaire de l’arrêt on se demandera relativement à ...

Les chômeurs de longue durée - présentation de la loi SGB II

Soumis le 09/07/2011 par Pierre andre Guillard dans MBDE / Droit du travail
... allemande à long terme s'oppose à la solution française court-termiste.     Bibliographie:     Précis Dalloz, ...

Il diritto è uomo o donna?

Soumis le 23/06/2016 par Jasmine Gianera dans MBDE / Théorie du droit
... membro della Giurisprudenza femminista [11] “California Federal v Guerra”, 1987 [12] Convenzione sulla protezione ...

Loi EGalim : entre respect de l’environnement et protection du consommateur

Soumis le 10/06/2020 par Elena francesca Cillo dans MBDE / Environnement
... EGALIM, 31 octobre 2019 https://reseauactionclimat.org/wp-content/uploads/2019/10/decryptage-loi... .   Institut ...