La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle
... dernier, ce qui démontre l’insuffisance des moyens mis en place par rapport au contexte humanitaire actuel. ...La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle
... dernier, ce qui démontre l’insuffisance des moyens mis en place par rapport au contexte humanitaire actuel. ... Mot-clés: immigration / Législation espagnole / droits des migrants / intégration / Crise migratoire
ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON
... Vente Internationale de Marchandises (CVIM) pourra être mis en place, selon Astrid Marais. La seule précaution afin ... Mot-clés: « Code Civil Européen » / Cadre Commun de Référence
A propose de la transposition par l’Allemagne et la France de la directive du 25 mai 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties de biens de consomation, par Florine de La Forest Divonne
Soumis le 18/02/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... aux ventes conclues avec les consommateurs, mais en principe à toutes les ventes. Cette modification permet une ...
Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... Un sarcophage anthropomorphe en plomb a été également mis au jour dans la partie ouest. En bon état de ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
« Positions françaises et allemandes sur les accords de report d’entrée dans l’industrie pharmaceutique face à la décision CJUE, n° T-472/13, Arrêt du Tribunal, H. Lundbeck A/S et Lundbeck Ltd contre Commission européenne du 8.09.2016 »
... présomption d’illégalité de médicaments génériques mis sur le marché et pour lesquels le titulaire du brevet ...Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi Mouawad
... haineux envers des peuples et des individus. Les discours mis en scène sont d’une violence extrême. Certaines ... Mot-clés: théâtre / guerre / conflit / Moyen Orient / amour / scénographie / Wajdi Mouawad / haine / Identité / origine